Publications : [ Autres enquêtes ]
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Enquête publique DUP pour l’ORI du Quartier Chappe Ferdinand sur la commune de Saint Etienne
11/02/2019
> Arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 81.6 ko> Avis d’enquête - format : PDF
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Enquêtes publiques à VEAUCHE : projet de constitution d’une réserve foncière lieudit la Croix Rapeau
17/01/2019
> arrête préfectoral du 8 janvier 2019 - format : PDF
sauvegarder - 102.3 ko> avis d’enquêtes publiques - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête de protection des captages de St-Germain la Montagne
05/12/2018
> avis et coclusions - format : PDF
sauvegarder - 767.4 ko> rapport - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête du projet de prise d’eau sur le VIZEZY pour le syndicat SYPEM
03/12/2018
> Avis sur la DUP - format : PDF
sauvegarder - 2.4 Mo> Avis et rapport pour l’enquête parcellaire - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo> Rapport de DUP - format : PDF
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Enquête publique parcellaire pour le site Couzon-Duralex sur la commune de Rive-De-Gier
03/12/2018
> Avis d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 83.4 ko> Arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête sur projet de captage à UNIAS pour le syndicat mixte du Bonson
14/11/2018
> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
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Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur pour le projet de route forestière à LA VALLA-EN-GIER et DOIZIEUX
31/07/2018
> 1-Rapport, conclusions et avis - format : PDF
sauvegarder - 3.2 Mo> 2- Registre d’enquête publique DUP La Valla-en-Gier - format : PDF
sauvegarder - 471.4 ko> 3- Registre d’enquête publique parcellaire La Valla-en-Gier - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête sur les captages du syndicat du Moulin JUQUEL
28/06/2018
> Proces verbal du déroulement de l’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo> Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête à CHUYER pour le remembrement de l’AFUA"Les 2 Tilleuls"
06/06/2018
> Rapport et conclusions de l’enquête à CHUYER pour le remembrement de l’AFUA"Les 2 Tilleuls" - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête sur le prélèvement d’eau dans "l’Andrable" (42 et 63)
06/06/2018
> rapport et avis - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo> proces verbal du déroulement de l’enquête publique - format : PDF
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