Publications : [ Autres enquêtes ]
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Ouverture de l’enquête publique relative à l’ORI quartier de Tarentaize-Beaubrun-Couriot à SAINT-ETIENNE
24/09/2020
> Arrêté d’ouverture préalable à la DUP - format : PDF
sauvegarder - 109.4 ko> Avis d’enquête - format : PDF
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Ouverture de l’enquête publique relative à l’ORI du centre-ville de Saint Chamond
24/09/2020
> Avis d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 29.5 ko> Arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
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Rapport, avis et conclusions de la commissaire enquêtrice pour la seconde enquête parcellaire concernant la protection des barrages de Soulages et de la Rive sur la commune de La Valla en Gier
14/09/2020
> rapport, avis et conclusions de la commissaire enquêtrice - format : PDF
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Enquêtes publiques conjointes préalables à la DUP et parcellaire sur les territoires de Montbrison et Savigneux
11/09/2020
Aménagement du carrefour RD 101-accès à la déchèterie sur le territoire des communes de Montbrison et Savigneux
> Arrêté d’ouverture d’enquêtes - format : PDF
sauvegarder - 110.6 ko> Avis d’enquêtes - format : PDF
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La seconde enquête publique parcellaire sur la commune de la Valla en Gier est reportée ultérieurement
18/02/2020
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Les enquêtes publiques conjointes sur la commune de Saint Bonnet les Oules sont reportées ultérieurement
28/01/2020
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Est déclaré d’utilité publique le projet d’aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul en Jarez
21/01/2020
> Procès-verbal - format : PDF
sauvegarder - 371.3 ko> Avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 644.6 ko> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF
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Arrêté n°137 du 24 mai 2018
30/05/2018
fixant la liste des parcelles présumées sans maître sur le territoire des communes du département de la Loire pour l’année 2018
> arrete 137 du 24 mai 2018 liste 2018 - format : PDF
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Prorogation de la DUP pour le site Couzon Duralex à RIVE-DE-GIER
27/04/2018
> Arrêté de prorogation - format : PDF
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Deuxième programme de travaux de l’Opération de Restauration Immobilière du secteur de Chappe-Ferdinand sur la commune de Saint-Etienne
11/01/2018
> affiche - format : PDF
sauvegarder - 92.7 ko> Arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
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