Publications : [ Autres enquêtes ]
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Ouverture d’enquêtes publiques conjointes sur la commune de Saint Bonnet les Oules
28/01/2020
> Affiche - format : PDF
sauvegarder - 84.3 ko> Arrêté d’ouverture d’enquêtes conjointes - format : ODT
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Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur suite à l’enquête préalable à la DUP à Saint-Paul-en-Jarez
21/01/2020
> Procès-verbal - format : PDF
sauvegarder - 371.3 ko> Avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 644.6 ko> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête pour la protection sanitaire des forages de BALBIGNY
02/08/2019
> Rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice - format : PDF
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Rapport et conclusions de la 2ème enquête parcellaire du projet d’aménagement îlot FOCH/SULLY
02/08/2019
> Rapport d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 110.3 ko> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
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Arrêté portant suppression d’un passage à niveau sur la commune de Montbrison
15/07/2019
> Arrêté portant suppression du passage à niveau public n°90a - format : PDF
sauvegarder - 73.4 ko> Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
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Déclaration d’utilité publique du troisième programme de travaux de l’ORI du secteur Chappe-Ferdinand à Saint-Etienne
01/04/2019
> Rapport - format : PDF
sauvegarder - 308.3 ko> Conclusions et avis - format : PDF
sauvegarder - 192.2 ko> Arrêté de DUP - format : PDF
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Est déclaré d’utilité publique le projet de constitution d’une réserve foncière à VEAUCHE
19/03/2019
> arrête préfectoral du 18 mars 2019 - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête sur la constitution d’une réserve foncière à VEAUCHE
18/03/2019
> rapport - format : PDF
sauvegarder - 2.6 Mo> avis sur DUP - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo> avis sur parcellaire - format : PDF
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Arrêté n°137 du 24 mai 2018
30/05/2018
fixant la liste des parcelles présumées sans maître sur le territoire des communes du département de la Loire pour l’année 2018
> arrete 137 du 24 mai 2018 liste 2018 - format : PDF
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Prorogation de la DUP pour le site Couzon Duralex à RIVE-DE-GIER
27/04/2018
> Arrêté de prorogation - format : PDF
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