Publications : [ Autres enquêtes ]
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Ouverture d’une seconde enquête parcellaire sur la commune de la Valla en Gier
24/06/2020
> Dossier parcellaire - format : PDF
sauvegarder - 1.8 Mo> Affiche - format : PDF
sauvegarder - 85 ko> Arrêté d’ouverture - format : PDF
sauvegarder - 105.2 ko -
Ouverture d’enquêtes conjointes d’utilité publique et parcellaire sur la commune de Saint Bonnet les Oules
22/06/2020
> Observations du public - format : ODT
sauvegarder - 17.6 ko> Avis d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo> Arrêté d’ouverture - format : PDF
sauvegarder - 109.1 ko -
Candidature à la fonction de commissaire enquêteur : dépôt avant le 1er septembre 2020
04/06/2020
> fiche de renseignements - format : PDF
sauvegarder - 90.5 ko -
La seconde enquête publique parcellaire sur la commune de la Valla en Gier est reportée ultérieurement
18/02/2020
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Les enquêtes publiques conjointes sur la commune de Saint Bonnet les Oules sont reportées ultérieurement
28/01/2020
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Est déclaré d’utilité publique le projet d’aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul en Jarez
21/01/2020
> Procès-verbal - format : PDF
sauvegarder - 371.3 ko> Avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 644.6 ko> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo -
Rapport et conclusions de la 2ème enquête parcellaire du projet d’aménagement îlot FOCH/SULLY
02/08/2019
> Rapport d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 110.3 ko> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 88.6 ko -
Arrêté portant suppression d’un passage à niveau sur la commune de Montbrison
15/07/2019
> Arrêté portant suppression du passage à niveau public n°90a - format : PDF
sauvegarder - 73.4 ko> Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 4.8 Mo -
Arrêté n°137 du 24 mai 2018
30/05/2018
fixant la liste des parcelles présumées sans maître sur le territoire des communes du département de la Loire pour l’année 2018
> arrete 137 du 24 mai 2018 liste 2018 - format : PDF
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Prorogation de la DUP pour le site Couzon Duralex à RIVE-DE-GIER
27/04/2018
> Arrêté de prorogation - format : PDF
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