Publications : [ Autres enquêtes ]
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Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur pour l’enquête parcellaire de l’aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez
10/08/2021
> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 4.9 Mo> Conclusions et avis du ce - format : PDF
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Enquête publique pour le prélèvement d’eau pour le captage des Placières sur les communes de Bonson et de Saint-Just-Saint-Rambert
10/08/2021
> Avis d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 60.9 ko> Arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
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3ème plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération stéphanoise
01/07/2021
la concertation publique est ouverte
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Prorogation de la DUP relative à l’ilot Foch Sully à Roanne
25/06/2021
> Arrêté de prorogation de la DUP ilot Foch Sully à Roanne - format : PDF
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Rapport de la commissaire enquêtrice relatif à la DIG de l’Ondaine
28/05/2021
> Conclusions et avis - format : PDF
sauvegarder - 109 ko> Rapport - format : PDF
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Est déclaré d’utilité publique le premier programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de la Ricamarie au bénéfice de la SPL Cap Métropole
03/05/2021
> Procès verbal des opérations - format : PDF
sauvegarder - 1 Mo> Rapport du commisaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 5.6 Mo> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF
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Est déclaré d’utilité publique le premier programme de l’opération de restauration immobilière sur le centre ville de Rive de Gier.
03/05/2021
> rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> Arrêté de DUP - format : PDF
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Seconde enquête parcellaire relative à la ZAC Pont de l’Ane Monthieu : Procès-verbal et avis de la commissaire enquêtrice
08/04/2021
> Procès Verbal des opérations - format : PDF
sauvegarder - 7 Mo> Avis de la commissaire enquêtrice - format : PDF
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PLAN DE PROTECTION DE L’ATMOSPHÈRE DE L’AGGLOMÉRATION STÉPHANOISE
04/03/2021
Déclaration d’intention relative aux modalités de concertation préalable
> declaration d intention ppa agglomeration stephanoise 2 - format : PDF
sauvegarder - 3.9 Mo> declaration d intention ppa agglomeration stephanoise - format : PDF
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Plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération lyonnaise
04/03/2021
Déclaration d’intention relative aux modalités de concertation préalable
> declaration d intention 3 - format : PDF
sauvegarder - 4.2 Mo> declaration d intention 2 - format : PDF
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