Publications : [ Autres enquêtes ]
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Rapport et conclusions pour le troisième programme de travaux de l’ORI du quartier Chappe Ferdinand
01/04/2019
> Rapport - format : PDF
sauvegarder - 308.3 ko> Conclusions et avis - format : PDF
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Est déclaré d’utilité publique le projet de constitution d’une réserve foncière à VEAUCHE
19/03/2019
> arrête préfectoral du 18 mars 2019 - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête sur la constitution d’une réserve foncière à VEAUCHE
18/03/2019
> rapport - format : PDF
sauvegarder - 2.6 Mo> avis sur DUP - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo> avis sur parcellaire - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête de protection des captages de St-Germain la Montagne
05/12/2018
> avis et coclusions - format : PDF
sauvegarder - 767.4 ko> rapport - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête du projet de prise d’eau sur le VIZEZY pour le syndicat SYPEM
03/12/2018
> Avis sur la DUP - format : PDF
sauvegarder - 2.4 Mo> Avis et rapport pour l’enquête parcellaire - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo> Rapport de DUP - format : PDF
sauvegarder - 8.9 Mo -
Rapport et conclusions de l’enquête sur projet de captage à UNIAS pour le syndicat mixte du Bonson
14/11/2018
> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
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Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur pour le projet de route forestière à LA VALLA-EN-GIER et DOIZIEUX
31/07/2018
> 1-Rapport, conclusions et avis - format : PDF
sauvegarder - 3.2 Mo> 2- Registre d’enquête publique DUP La Valla-en-Gier - format : PDF
sauvegarder - 471.4 ko> 3- Registre d’enquête publique parcellaire La Valla-en-Gier - format : PDF
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Rapport et conclusions de l’enquête sur les captages du syndicat du Moulin JUQUEL
28/06/2018
> Proces verbal du déroulement de l’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo> Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF
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Arrêté n°137 du 24 mai 2018
30/05/2018
fixant la liste des parcelles présumées sans maître sur le territoire des communes du département de la Loire pour l’année 2018
> arrete 137 du 24 mai 2018 liste 2018 - format : PDF
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Prorogation de la DUP pour le site Couzon Duralex à RIVE-DE-GIER
27/04/2018
> Arrêté de prorogation - format : PDF
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