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CAMPAGNE ANS 2020

La campagne 2020 de l’Agence Nationale du Sport(ANS) - Emploi et Apprentissage - pour les clubs et comités départementaux sportifs est ouverte. Attention, la date limite de dépôt des dossiers est fixée au 13 mai 2020 à minuit

Informations ANS 2020 :

Ouverture de la campagne de subventions « Emploi-Apprentissage ANS » de l’Agence Nationale du Sport (ANS, ex-CNDS) .
Attention : La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 13 mai 2020 minuit.

A compter de cette année, la DDCS de la Loire avec la DRJSCS, se voient coordonner et gérer les dispositifs suivants :
-  Emploi-apprentissage (à partir de maintenant et avant le 13 mai)
-  Plan aisance aquatique (en attente des notes de service de l’ANS, lancement plus tard)
-  Projet sportif de territoire (PST) (en attente des notes de service de l’ANS, lancement plus tard)
Le reste étant désormais du ressort des fédérations, via leur Projet Sportif Fédéral (PSF)

La saisie des demandes de subventions ANS est désormais possible pour l’Emploi/Apprentissage uniquement sur le site « Le Compte Asso » en créant un compte (si ce n’est pas déjà fait) sur : https://lecompteasso.associations.gouv.fr/login
Pour vous aider, il est conseillé de consulter le guide utilisateur du Compte Asso Guide "Le Compte Asso" LCA 8 (format pdf - 1.5 Mo - 10/04/2020)
et/ou se rendre sur le site « Le Compte Asso » qui propose des tutoriels (sous forme de vidéos)

Le code pour rechercher la subvention emploi/apprentissage pour les associations de la Loire est le code 109 (inchangé, mais le libellé de la subvention est "Agence nationale du Sport-PT-Loire " (description : Campagne Emploi et Apprentissage).
A noter la reconduction possible de consolidation des emplois existants et des nouveautés dans les modalités de traitement des demandes (cf annexes 1 et 2)
Pour les Projets Sportifs Fédéraux(PSF), cette année toutes les fédérations sont concernées par le PSF, il faut se rapprocher de vos fédérations respectives pour obtenir les codes de subventions spécifiques. Attention, les dates de campagne peuvent être différentes.

Vous trouverez ci-joint les documents de la campagne ANS 2020 qui ne concerne que l’Emploi et l’Apprentissage avec toutes les infos utiles :

-  Note orientation nationale (PST) Note orientation nationale PST 2020 03 03 (format pdf - 723.8 ko - 10/04/2020)

-  Note orientation comités départementaux Note orientation comités departementaux (format pdf - 105.6 ko - 10/04/2020)

-  Annexe 1-campagne emploi-apprentissage Annexe 1 campagne emploi apprentissage AURA - ANS 2020 (format docx - 65.9 ko - 10/04/2020)

-  Annexe 2-campagne emploi-apprentissage Annexe 2 campagne emploi apprentissage AURA ANS 2020 (format docx - 67.8 ko - 10/04/2020)

-  Fiche intention apprentissage (à remplir et à joindre sur « Le Compte Asso » avant le 13 mai) Fiche intention apprentissage ANS 2020 (format docx - 96.6 ko - 10/04/2020)

-  Fiche intention emploi (à remplir et à joindre sur « Le Compte Asso » avant le 13 mai) (en PDF Fiche intention emploi ANS 2020 (DDCS42) (format pdf - 69 ko - 10/04/2020) et en Exel Fiche intention emploi ANS 2020 (DDCS42)-remplissable (format xlsx - 39.3 ko - 10/04/2020)

-  Annexe licenciés-emploi (à remplir et à joindre sur « Le Compte Asso » avant le 13 mai) (en PDF Annexe licenciés emplois ANS 2020 (format pdf - 34.2 ko - 10/04/2020) et en Word Annexe licencies emplois ANS 2020 (format odt - 202.8 ko - 10/04/2020) )

-  Cerfa 15059*01 : Compte-rendu financier (à remplir et à joindre sur « Le Compte Asso » avant le 13 mai) Cerfa 15059 compte rendu financier (format pdf - 116.8 ko - 10/04/2020)


COMPTE-RENDU FINANCIER 2019 :
Toutes les associations (hors PSF en 2019) ayant bénéficié d’une ou plusieurs subventions l’an dernier doivent impérativement fournir un compte-rendu financier (ci-joint : Cerfa 15059 compte rendu financier (format pdf - 116.8 ko - 10/04/2020) pour chacune des actions subventionnées, qu’elles déposent ou non une demande de subvention ANS en 2020, à envoyer par mail à : valerie.valentin@loire.gouv.fr
Si l’association fait une demande de subvention ANS en 2020 : compte-rendu à joindre à la demande de subvention via Le Compte Asso pour le 13 mai pour chaque action subventionnée en 2019.
Ça concerne aussi toutes les associations ayant eu une aide à l’apprentissage en 2019

Si besoin d’infos complémentaires sur les emplois ou l’apprentissage, contacts par mail : blandine.feutrier@loire.gouv.fr et valerie.valentin@loire.gouv.fr

Le service sport de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Loire est actuellement fermé, mais joignable par mail en télé-travail

Sur le site de la Direction Régionale http://auvergne-rhone-alpes.drdjscs.gouv.fr/spip.php?article1501 , vous pouvez retrouver les RESSOURCES DOCUMENTAIRES POUR LA CAMPAGNE ANS 2020 :
- La liste des quartiers de la politique de la ville (QPV)
- La liste des contrats de ruralité
- La liste des zones de revitalisation rurale (ZRR)
- Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
- La liste des bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR