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CAMPAGNE CNDS 2019

Informations CNDS 2019.

Et détail des orientations régionales CNDS 2019

Informations CNDS 2019 :

La 1ère Commission territoriale s’est tenue le mercredi 27 mars dans un contexte 2019 particulier :
- année de transition concernant la gestion des crédits CNDS/agence nationale du sport.
- création de l’agence nationale du sport courant avril 2019.
- maintien des dispositifs d’aide à la création d’emploi, soutien aux formations sportives par apprentissage et au dispositif "J’apprends à nager".
- gestion expérimentale des crédits pour 29 fédérations pilotes dotées d’un projet sportif fédéral (PSF). Liste des fédérations retenues en 2019 pour décliner les PSF
liste des 29 ff retenues psf 2019 au 20 mars 2019 (format pdf - 43.9 ko - 10/04/2019)
- gestion d’une part territoriale classique pour les autres fédérations..

Dans la LOIRE :
- Une réunion d’information à l’attention des comités départementaux sportifs a eu lieu le mardi 2 avril 2019 à 18h (à la DDCS de la Loire, à Saint-Etienne)

Document mis à jour :
Présentation CNDS Loire (mis à jour) (format pdf - 429.2 ko - 06/04/2018)

Informations données sur le volontariat en Service Civique :
Infos sur Service Civique (format pdf - 465.4 ko - 03/04/2019)

Pour les demandes CNDS sur la part territoriale :

Attention : la saisie des demandes de subventions CNDS sera ouverte sur "lecompteasso" début mai. Vous pouvez d’ores et déjà créer votre compte sur "lecompteasso" et préparer votre dossier. Dès l’ouverture de "lecompteasso", l’information vous sera donnée sur cette page.

Les orientations régionales pour la part territoriale
annexes 1 et 2 nor cnds 2018 1 (format pdf - 401 ko - 10/04/2019)

Les demandes de subvention sont à faire obligatoirement via le « leCompte-asso »
- Créer votre compte association qui est la première étape pour faire votre demande de subvention 2019. Vous pourrez téléchargez le guide utilisateur du compte asso (lien actif dès l’ouverture du service) .

- Attention, la date de dépôt des dossiers est fixée au 27 mai minuit (et jusqu’au 10 juin pour les demandes d’apprentissage).

Les codes subventions vous seront communiqués sur cette page dès l’ouverture du site "lecompteasso"

Une annexe licenciés-emplois devra être jointe au compte asso dans les pièces complémentaires :
annexe licencies emplois cnds 2019 (format pdf - 158.5 ko - 06/04/2018)

Renseigner obligatoirement le compte-rendu financier de subvention 2018 pour chacune des actions subventionnées avec le formulaire Cerfa N°15059*01 :
cerfa 15059 01 compte rendu financier subvention 2 (format pdf - 147 ko - 14/03/2018) .

Pour ce compte-rendu financier, 3 cas sont possibles :
- Associations en PSF (cf liste des 29 fédérations) : bilan à envoyer pour le 13 mai à la DDCS de la Loire.
- Associations hors PSF qui font une demande de subvention CNDS en 2019 : bilan à joindre à la demande de subvention via compteasso pour le 27 mai.
- Associations hors PSF qui ne font pas de demande de subvention CNDS en 2019 : bilan à envoyer pour le 27 mai à la DDCS de la Loire.

Pour le CNDS emploi :

La DDCS de la Loire organise, dès maintenant, le recensement des nouveaux emplois CNDS de la Loire (emploi pour la fin de saison sportive en cours et pour la saison 2019/2020

Une réunion spécifique emploi a été organisée à l’attention des clubs et comités souhaitant obtenir une aide "emploi CNDS" le jeudi 4 avril 2019 à 17h (à la DDCS de la Loire à Saint-Etienne)

Les projets doivent concerner une création d’emploi en CDI, au sein d’une association affiliée à une fédération reconnue par l’Etat, a minima 24h/semaine, dont les missions sont en accord avec les priorités du CNDS, plutôt destinés à l’embauche d’éducateurs sportifs (diplômés et déclarés).
En 2019, l’aide maximum sera de 12 000 €/an, pendant 2 ans, pour un plein temps.

Fiche d’intention Emploi CNDS 2019 à remplir : Fiche Intention Emploi 2019 (format xlsx - 37.8 ko - 02/04/2019) Fiche Intention Emploi 2019 en PDF (format pdf - 70.3 ko - 02/04/2019)
et à envoyer à : valerie.valentin@loire.gouv.fr avant le 29 avril 2019
Dépôt dans "lecompteasso" au plus tard le 27 mai 2019
Démarche pour demander l’aide à l’emploi mis à jour :
Procedure dossier demande emploi cnds 2019 + pieces (format pdf - 123.1 ko - 05/04/2019)

Pour l’aide CNDS apprentissage  :

Pour soutenir la professionnalisation du mouvement sportif, le dispositif « CNDS - Apprentissage » inclut, à nouveau cette année 2019, l’accompagnement de l’apprentissage.
Dépôt dans "lecompteasso" au plus tard le 9 juin 2019
Ce dispositif est entièrement régionalisé, retrouvez toutes les informations sur le site de la DRJSCS :
http://auvergne-rhone-alpes.drdjscs...
avec une fiche intention apprentissage à remplir


Orientations 2019 :

En 2018, le Centre National pour le Développement du Sport a vu ses missions réorientées :
- Innovation sociale et environnementale par le sport
- Sport pour tous les publics
- Soutien renforcé aux territoires carencés

L’année 2019 sera marquée par la création de l’Agence nationale du sport, qui intègrera les missions du CNDS et qui déploiera la mise en œuvre de la nouvelle gouvernance du sport français.

Le détail des orientations 2019 sont contenues dans les notes de service, à télécharger sur le site du CNDS : http://www.cnds.sports.gouv.fr/orie...

Les 3 notes de la PART TERRITORIALE :
- Répartition et orientations des subventions de la part territoriale du CNDS consacrée à l’emploi et à l’apprentissage pour l’année 2019
- Répartition et orientations de l’enveloppe spécifique réservée, au titre de la part territoriale du CNDS, au dispositif « J’apprends à nager »
- Montants et orientations de la part territoriale du CNDS – instruite à l’échelon régional ou dans le cadre de la déclinaison des projets sportifs fédéraux

La note PART ÉQUIPEMENT :
- Répartition des subventions de la part équipement du CNDS pour 2019