CAMPAGNE CNDS 2017 REPORT DATE DE CLOTURE

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CAMPAGNE CNDS 2017 REPORT DATE DE CLOTURE

 
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Campagne CNDS 2017 (soutien aux projets sportifs)

 

La campagne CNDS sera ouverte du lundi 20 mars au mardi 25 avril 2017.



Les dossiers devront être déposés exclusivement par voie dématérialisée à l’aide de la note et du guide d’utilisation E-subvention :

note d orientation loire cnds 2017 (format pdf - 263.1 ko - 17/03/2017)

2017 03 20 guide utilisateur e subvention (format pdf - 6.2 Mo - 20/03/2017)

Utilisation de l’outil e-subvention via le lien ci dessous

https://mdel.mon.service-public.fr/asso_mademarchev5/sfjsp?interviewID=eSubvention

Pièces à joindre à votre demande :


annexe licencies emplois cnds 2017 (format odt - 211.4 ko - 16/03/2017)

annexe licencies emplois cnds 2017 (format pdf - 130.1 ko - 16/03/2017)

cerfa 15059 01 compte rendu financier subvention (format pdf - 147 ko - 16/03/2017)

cnds 2017 attestation maintien emploi ou apprentissage (format odt - 38 ko - 16/03/2017)

cnds 2017 attestation maintien emploi ou apprentissage (format pdf - 111.1 ko - 16/03/2017)

Pour vous aider à remplir votre demande :


cnds note 2017 defidec 01 2 (format pdf - 1.6 Mo - 16/03/2017)

referents disciplinaires 2017 (format pdf - 165.8 ko - 16/03/2017)

liste disciplines reconnues hn 13 16 (format pdf - 13.6 ko - 16/03/2017)

document projete aux reunions (format pdf - 124.3 ko - 16/03/2017)

liste communes zrr dans la loire (format pdf - 183.5 ko - 30/03/2017)


Afin de pouvoir réaliser votre saisie e-subvention dans de bonnes conditions, il est nécessaire de rédiger au préalable votre dossier sur le cerfa 12156-04 ou cerfa 15156-05 (remplissable). Merci de ne pas envoyer ce dossier papier qui n’est qu’une aide pour saisir la demande sur e-subvention.


cerfa 12156 04 2 (format pdf - 187.6 ko - 16/03/2017)

1cerfa 12156 05 remplissable (format pdf - 2.3 Mo - 21/03/2017)


ATTENTION : Nous vous conseillons vivement de ne pas attendre la dernière semaine pour déposer votre dossier afin d’éviter tout problème lié à une surcharge du réseau.