[ Consultations du public ]
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10/12/2018 - Enquêtes dématérialisées
Enquête publique relative au plan de prévention des risques miniers de la vallée du Gier -
13/11/2018 - Pêche
Consultation du public - arrêté pêche 2019 -
22/10/2018 - Actualités
APPEL A PROJETS LOCAUX « MOBILISES CONTRE LE RACISME ET L’ANTISEMITISME » 2018-2019APPEL A PROJETS LOCAUX « Mobilisés contre le racisme, l’antisémitisme, la haine et les discriminations anti-LGBT » 2018-2019
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15/10/2018 - Actualités
CONSULTATIONS CITOYENNES SUR L’EUROPE4 INITIATIVES LABELLISÉES POUR LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
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24/07/2018 - Enquêtes dématérialisées
Participation du public concernant une demande d’autorisation de défrichement de 3,0260 hectares en vue de l’implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune de Saint Priest la Prugne -
12/04/2018 - Actualités
En 2019, le prélèvement à la source, ça change quoi pour moi ?L’entrée en vigueur du prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu est fixée au 1er janvier 2019.
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26/03/2018 - Captages prioritaires
Définition de l’aire d’alimentation du puits les Giraudières du syndicat mixte du Bonson à Saint-Just-Saint-Rambert -
08/02/2018 - Animaux
Fièvre catarrhale ovine (FCO) : Quels animaux vacciner ? -
02/11/2017 - Actualités
Loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorismeAfin d’adapter l’arsenal juridique de l’État et lutter efficacement contre le terrorisme dans le cadre du droit commun, le Président de la République a promulgué le lundi 30 octobre 2017 la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme. Cette loi permet d’organiser une sortie maitrisée de l’état d’urgence en introduisant dans le droit commun des mesures ayant pour objet la prévention des actes de terrorisme.
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18/10/2017 - Captages prioritaires
Captages de la communauté de communes du Pilat rhodanien