Décryptage du SCOT Loire Centre

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Décryptage du SCOT Loire Centre

 

Le SCOT Loire Centre (version arrêtée du 10 mai 2016) a été décrypté par le CEREMA.

 

Vous trouverez ci-joint le « décryptage » du SCOT Loire Centre (version arrêtée du 10 mai 2016).

Le « décryptage » est une méthode inventée par le CEREMA Centre Est en 2005 qui permet de révéler les éléments du DOO et du PADD qui orientent le devenir du territoire du SCoT au sens du code de l’urbanisme, l’urbanisme étant compris de manière large comme la discipline qui vise à l’organisation spatiale des activités humaines. Elle est basée sur une lecture précise des documents, qui ne juge pas le projet en mobilisant des connaissances sur le territoire et en faisant référence à ce que doit ou devrait être un « bon » SCoT ; elle consiste à se mettre dans la position d’un urbaniste qui va réaliser un plan local d’urbanisme ou un projet d’aménagement dans le périmètre du SCoT Loire Centre et qui ne dispose pas d’une connaissance a priori du territoire. La méthode consiste alors à lire les documents (DOO puis PADD) de manière minutieuse, phrase par phrase, en se demandant si ce qui est écrit oriente de manière significative l’urbanisation ou l’utilisation de l’espace, c’est-à-dire témoigne d’une intention territoriale et apporte des orientations concrètes, des pistes suffisamment précises pour le projet ou le plan local d’urbanisme, sans prendre en compte les aspects juridiques d’opposabilité : le but n’est pas de contourner telle ou telle orientation, mais de trouver les éléments du projet du SCoT pour le devenir du territoire. Cette lecture précise rend possible la mise en évidence des phrases ou parties de phrases qui orientent l’urbanisation et l’utilisation du sol, qui sont notées avec leur référence (numéro de page). L’élément de projet correspondant est reformulé dans un titre qui reprend les mots du SCoT et qui peut correspondre à plusieurs citations, issues de différentes parties du document. Sauf quand des aspects spatiaux sont concernés, la méthode ne relève donc pas ce qui concerne les modalités de gestion des espaces (pratiques agricoles, mode d’exploitation forestière…). De même, la méthode n’analyse pas les documents que cite éventuellement le SCoT, comme les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux : elle révèle les orientations qui sont énoncées le SCoT.

 
 

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