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Les énergies renouvelables

Dans le département de la Loire se sont développés et concrétisés des projets en énergies renouvelables, principalement sur les filières suivantes :

Le rôle des services de l’État est de veiller à ce que ces projets aillent dans le sens de l’efficacité énergétique et respectent les enjeux d’urbanisme et d’environnement du territoire.

  • Eolien terrestre

Une éolienne est un dispositif qui permet de convertir l’énergie cinétique du vent en énergie mécanique. Cette énergie est ensuite transformée dans la plupart des cas en électricité. La France possède le deuxième gisement éolien européen après la Grande-Bretagne. Un développement de l’énergie éolienne en France est attendu pour répondre aux objectifs fixés par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte et par la Directive Européenne sur les Énergies Renouvelables.

La construction et l’exploitation d’un parc éolien est soumise à plusieurs réglementations en particulier au titre de code de l’énergie, du code de l’urbanisme et du code de l’environnement que vous trouverez sur la page suivante :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/eolien-terrestre

  • Hydroélectricité

L’hydroélectricité est la deuxième source de production électrique derrière le nucléaire et la première source d’électricité renouvelable en France. Cette filière est importante pour le système électrique à plusieurs titres, notamment en termes d’équilibre et de sécurisation du réseau.
La France est historiquement bien équipée avec un développement important des ouvrages hydroélectriques dès le début et tout au long du vingtième siècle. L’enjeu actuel pour l’État est d’assurer la modernisation et la compatibilité du parc aux exigences accrues de sécurité et d’environnement d’une part, et de permettre l’exploitation du gisement résiduel d’autre part.

L’ensemble des dispositions législatives et réglementaires spécifiques aux installations hydroélectriques sont rassemblées dans le livre V du code de l’Énergie.

L’hydroélectricité est réglementée par l’État depuis la loi du 16 octobre 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique, qui stipule que « nul ne peut disposer de l’énergie des marées, des lacs et des cours d’eau […] sans une concession ou une autorisation de l’État » (article L.511-1 du code de l’énergie).
On distingue donc ces deux cadres juridiques pour les installations hydroélectriques suivant la puissance maximale brute (PMB) des installations :

- Installations de moins de 4,5 MW : le régime de l’autorisation
- Les installations de plus de 4,5 MW : le régime des concessions

Les informations sont disponibles sur la page suivante :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/hydroelectricite

  • Méthanisation – Biogaz

Le gisement global mobilisable à l’horizon 2030 pour la méthanisation a été évalué à 56 GWh d’énergie primaire en production de biogaz. Il est composé à 90 % de matières agricoles. La filière biogaz contribue pleinement aux objectifs de la transition énergétique pour la croissance verte, à savoir le développement des énergies renouvelables, la réduction des émissions de gaz à effet de serre et le développement d’une économie circulaire avec la valorisation des digestats issus de la méthanisation dans l’agriculture.

La construction et l’exploitation d’un méthaniseur est soumise à plusieurs réglementations en particulier au titre de code de l’énergie, du code de l’urbanisme et du code de l’environnement que vous trouverez sur les pages suivantes :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/biogaz
http://www.enrauvergnerhonealpes.org/fr/biogaz/la-filiere-biogaz-en-region.html

  • Bois énergie

Le bois est une énergie renouvelable. C’est la principale ressource ligneuse, mais il faut également prendre en compte d’autres matières organiques telles que la paille, les résidus solides des récoltes, les grappes de maïs, la bagasse de la canne à sucre, les grignons d’olives …
En France, comme dans la plupart des pays européens, le prélèvement forestier reste inférieur à l’accroissement naturel de la forêt le bilan carbone est donc positif.
Il existe aujourd’hui des appareils à combustible bois innovants et efficaces à disposition des particuliers comme des collectivités ou des industries. Les chaudières à biomasse brûlent différents biocombustibles : granulés de bois, bûches, plaquettes forestières, sciures ou coupeaux.

Vous trouverez des informations réglementaires et techniques sur les pages suivantes :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/biomasse-energie
http://www.enrauvergnerhonealpes.org/fr/bois/la-filiere-bois-energie-en-region.html

  • Solaire

L’énergie solaire est utilisée essentiellement pour deux usages : la production d’électricité (énergie solaire photovoltaïque ou énergie solaire thermodynamique) ou la production de chaleur (énergie solaire thermique). L’énergie solaire photovoltaïque transforme le rayonnement solaire en électricité grâce à des cellules photovoltaïques intégrées à des panneaux qui peuvent être installés sur des bâtiments ou posés sur le sol alors que l’énergie solaire thermodynamique produit de l’électricité via une production de chaleur. L’électricité produite peut être utilisée sur place ou réinjectée dans le réseau de distribution électrique.
L’énergie solaire thermique produit de la chaleur qui peut être utilisée pour le chauffage domestique ou la production d’eau chaude sanitaire.
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/solaire

Pour le photovoltaïque, les informations sont synthétisées sur la fiche du Cerema (format pdf - 2.8 Mo - 15/05/2018)