Publications : [ Enquêtes dématérialisées ]
-
Enquête publique à LA RICAMARIE pour l’aménagement des cours d’eau l’Ondenon et l’Odaine
12/06/2019
> avis d’enquêtes publiques - format : PDF
sauvegarder - 90.6 ko> arrête préfectoral du 14 mai 2019 - format : PDF
sauvegarder - 91.1 ko -
Rapport et conclusions de l’enquête du projet de centrale photovoltaïque à St CYPRIEN
29/05/2019
> Rrapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 6.7 Mo -
Rapport et conclusions de l’enquête pour l’entretien sur le canal latéral à la Loire et sur le canal de Roanne à DIGOIN
27/05/2019
> rapport et conclusions de la commission d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 2.9 Mo -
Enquête publique à St-Genest-Malifaux - projet de centrale photovoltaïque -
21/05/2019
> avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 86.3 ko> arrête préfectoral du 18 avril 2019 - format : PDF
sauvegarder - 90.6 ko -
Rapport et conclusions de la commission d’enquête pour le PPRM de la vallée du Gier
15/03/2019
> Conclusions et avis - format : PDF
sauvegarder - 2.3 Mo> Rapport de la commission d’enquête du PPRM de la vallée du Gier - format : PDF
sauvegarder - 5.2 Mo -
Rapport et conclusion de l’enquête à Roanne pour un projet de centrale photovoltaïque
13/08/2018
> Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 3.5 Mo> Avis et conclusions - format : PDF
sauvegarder - 3.6 Mo -
Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur pour le projet de centrale photovoltaïque à Saint-Priest-la-Prugne
31/07/2018
> 1-Rapport - format : PDF
sauvegarder - 2.5 Mo> 2 Pièces jointes - format : PDF
sauvegarder - 10.2 Mo> 3 Conclusions et avis - format : PDF
sauvegarder - 931.2 ko -
Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur (ZAP sur le territoire de Loire Forez)
30/07/2018
> 1 Rapport - format : PDF
sauvegarder - 16.7 Mo> 2 Conclusions - format : PDF
sauvegarder - 754 ko> 3 PV de synthèse - format : PDF
sauvegarder - 170.2 ko> Voir les 10 autres documents
-
Avis de mise à disposition du public : demande d’autorisation de défrichement en vue de l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Saint-Priest-La-Prugne
24/05/2018
> Avis de mise à disposition du public - format : PDF
sauvegarder - 86.8 ko> Voir les 10 autres documents