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Enquêtes publiques relatives à l’aménagement des abords Nord de Novaciéries à Saint Chamond

 

Les enquêtes publiques conjointes préalables à la déclaration d’utilité publique et parcellaire pour l’aménagement des abords Nord de Novaciéries sur le territoire de la commune de Saint Chamond seront ouvertes du 6 au 20 décembre 2021.


Ci-dessous l’arrêté d’ouverture des enquêtes conjointes DUP et parcellaire et l’avis d’enquêtes.

 
 

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