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Le PPRNP Inondation du fleuve LOIRE concernant la commune de RIVAS

Article créé le 18/07/2006 Mis à jour le 04/04/2012
 

Ce PPRNP Inondation du fleuve Loire couvre la commune de RIVAS.
17 juillet 2006

ARRETE PREFECTORAL (format pdf - 60 ko - 17/07/2006)


RAPPORT DE PRESENTATION (format pdf - 50.1 ko - 18/07/2006)


LES PIECES GRAPHIQUES


Les plans de zonage réglementaire



Plan de zonage - Planche n°36Plan de zonage - Planche n°35Plan de zonage - Planche n°34Plan de zonage - Planche n°33Plan de zonage - Planche n°31Plan de zonage - planche n°32Plan de zonage - planche n°30Plan de zonage - planche "centre-bourg"


Les plans de hauteurs d’eau



modélisation de la crue centennale


LE REGLEMENT





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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE CE SITE


Ce document est réalisé à partir du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’inondation du fleuve Loire en aval du barrage de Grangent, approuvé par monsieur le Préfet de la Loire, par arrêté en date du 23 novembre 1998. Seuls les documents sous forme papier et déposés en Mairie de RIVAS (ou en DDE, préfecture… ) constituent le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’inondation .

Toute reproduction de ces informations est interdite. Votre attention est appelée sur les limites d’utilisation de la documentation cadastrale ainsi mise à disposition notamment des obligations de sécurité et de discrétion qui interdisent l’usage de ces informations à des fins de démarchage commercial, politique ou électoral ou de manière à porter atteinte à l’honneur ou à la réputation des personnes ou au respect de leur vie privée ainsi que des sanctions prévues aux articles 226-21 à 226.22 du Code Pénal.



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