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Ouverture de l’enquête publique préalable à une autorisation environnementale sur la commune de Montrond les (...)

 

L’enquête publique préalable à l’autorisation environnementale concernant le rejet des eaux minérales usées dans la Coise à Montrond les Bains sera ouverte du 2 au 18 novembre 2020 inclus.

Le public pourra prendre connaissance du dossier d’enquête sur le site : htpp ://www.montrond-les-bains.fr/ et selon les modalités inscrites dans l’arrêté d’ouverture d’enquête.

Le public pourra déposer ses observations du 2 au 18 novembre 2020 selon les modalités inscrites dans l’arrêté d’ouverture d’enquête.

Ci-dessous l’arrêté d’ouverture et l’avis d’enquête.


 
 

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