Mis à jour le 19/03/2019
Contenu
Politiques publiques
Définition de Paysage :
« Paysage » désigne une partie de territoire telle que perçue par les populations, dont le caractère résulte de l’action de facteurs naturels et/ou humains et de leurs interrelations
(Convention Européenne du Paysage de 2006)
Actualités
- Attention ! Fin au 31 mars 2019 de la procédure d’Adap : l’agenda d’accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des ERP - 27/02/2019
Aménagement du territoire - Urbanisme et construction > Accessibilité > Mise en accessibilité du cadre bâti - ERP - Cérémonie d’hommage aux gendarmes morts dans l’accomplissement de leur devoir - 15/02/2019
Sécurité des personnes et des biens - Les risques miniers sur le territoire de l’agglomération stéphanoise - 07/02/2019
Risques naturels et technologiques > Risques miniers - Le Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) 2019 - 05/02/2019
Sécurité des personnes et des biens > Prévention - Le Système d’Alerte et d’Informations des Populations (SAIP) - 23/01/2019
Sécurité des personnes et des biens - Plan départemental d’actions de sécurité routière (PDASR) - Appel à projets 2019 - avant le 8 février 2019 - 11/01/2019
Sécurité des personnes et des biens - Bilan de la mise à disposition du public d’un dossier de demande d’autorisation de défrichement en vue de l’extension du Golf du Domaine de Champlong - Commune de Villerest - 04/01/2019
Environnement > Consultation du public > Enquêtes dématérialisées - Reconnaissance d’une commune en état de catastrophe naturelle - 10/12/2018
Risques naturels et technologiques > Risques naturels - Bassin Loire-Bretagne - Bassin Rhône méditerranée / Révision des SDAGE et PGRI - 31/10/2018
Environnement > Consultation du public > Enquêtes dématérialisées - Indice des fermages 2018 - 31/10/2018
Agriculture > Foncier agricole > Baux ruraux
Publications
- Enquête publique à SAINT-CYPRIEN pour un projet de centrale photovoltaïque - 07/03/2019
Environnement > Consultation du public > Enquêtes dématérialisées - La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière - 05/03/2019
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Observatoire départemental de la sécurité routière > La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière - Dossiers soumis à enquête publique ou consultation du public - 23/01/2019
Environnement > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Les dossiers en cours d’instruction dans la Loire > Dossiers ouverts ou en phase d’ouverture à l’enquête publique - Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées sur Pouilly les Nonains et St André d’Apchon - 19/12/2018
Environnement > Consultation du public > Autres enquêtes - Rapport et conclusions de l’enquête de protection des captages de St-Germain la Montagne - 05/12/2018
Environnement > Consultation du public > Autres enquêtes - Rapport et conclusions de l’enquête du projet de prise d’eau sur le VIZEZY pour le syndicat SYPEM - 03/12/2018
Environnement > Consultation du public > Autres enquêtes - Enquête publique parcellaire pour le site Couzon-Duralex sur la commune de Rive-De-Gier - 03/12/2018
Environnement > Consultation du public > Autres enquêtes - Rapport et conclusions de l’enquête sur projet de captage à UNIAS pour le syndicat mixte du Bonson - 14/11/2018
Environnement > Consultation du public > Autres enquêtes - Bassin Loire-Bretagne - Bassin Rhône méditerranée / Révision des SDAGE et PGRI - 31/10/2018
Environnement > Consultation du public > Enquêtes dématérialisées - Document Général d’Orientations 2018-2022 (DGO) - 17/10/2018
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Actions locales