SCOT Rives du Rhône

Contenu

Présentation

 

Structure porteuse
Le SCOT Rives du Rhône (RdR) est porté par le syndicat mixte des Rives du Rhône (SMRR).
Site internet officiel du SMRR.


SCOT en vigueur
La première version de ce schéma a été approuvée le 30 mars 2012 et son périmètre comprend, pour la Loire, seul le territoire de la communauté de communes du Pilat Rhodanien.
Consulter le SCOT en vigueur


Extension du périmètre
Le 27 mars 2013, un arrêté interpréfectoral a étendu le périmètre du SMRR en incluant de nouvelles collectivités en Ardèche et en Drôme. Celui-ci n’a pas modifié la partie du territoire ligérien concernée par ce SCOT (uniquement la communauté de communes du Pilat Rhodanien).
Arrêté périmètre SMRR (format pdf - 156.2 ko - 20/07/2015) 27 mars 2013


Lancement de sa révision générale
Afin que les nouvelles collectivités ayant intégré le SMRR au 27 mars 2013 soient couvertes par le SCOT, sa révision générale a été prescrite par délibération du 11 juin 2013.
Prescription révision SCOT RdR (format pdf - 426.9 ko - 20/07/2015) 11 juin 2013


Porter à connaissance (PAC)
Conformément aux articles L.121-2 et R.121-1 du code de l’urbanisme, l’Etat a notamment porté à la connaissance du SMRR, le 16 juin 2015, le cadre législatif et réglementaire à respecter, ainsi que les projets des collectivités territoriales et de l’Etat en cours d’élaboration ou existants.
PAC révision SCOT RdR (format pdf - 5.2 Mo - 20/07/2015) Sans les annexes.


Note d’enjeux de l’Etat
En complément et dans le cadre de son obligation de veiller au respect des principes définis à l’article L. 121-1 du code de l’urbanisme, tel que prévu par son article L.121-2, l’Etat a également adressé au SMRR, le 1er juillet 2015, une note portant sur les enjeux de l’Etat pour cette révision du SCOT.
Note d’enjeux Etat révision SCOT RdR (format pdf - 673.8 ko - 20/07/2015) Sans l’annexe.