• 01/12/2021 - La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
  La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
   

  La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière reprend les principaux chiffres et données mensuels relatifs à l’accidentologie dans le département, ainsi que leur évolution d’une année sur l’autre.

• 25/11/2021 - Enquêtes publiques ICPE
  Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l’enquête publique de St Nicolas des Biefs
   

• 16/11/2021 - Recueil des Actes Administratifs publiés depuis 2006
  2021 numéros spéciaux
   

• 15/11/2021 - Autres enquêtes
  Enquêtes publiques relatives à l’aménagement des abords Nord de Novaciéries à Saint Chamond
   

• 15/11/2021 - Autres enquêtes
  Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur : Alimentation en Eau Potable pour le captage des Placières
   

• 04/11/2021 - Annonces judiciaires et légales
  Inscription des journaux autorisés à publier des annonces judiciaires et légales pour 2022
   

• 04/11/2021 - Rapport d’activité des services de l’Etat
  Rapport d’activité 2020 des services de l’Etat dans la Loire
   

  Ce document, sans prétendre à l’exhaustivité, retrace les grands axes de l’action de l’Etat et de ses services en 2020.

• 27/10/2021 - Année 2021
  Circulaire sur la réforme des règles de publicité et d’entrée en vigueur des actes
   

• 19/10/2021 - Année 2021
  Circulaire remboursement frais de garde élus des communes moins 3500 habitants
   

• 10/09/2021 - Les bilans annuels de sécurité routière
  Bilan sécurité routière pour l’année 2020