[ Publications ]
-
16/09/2020 - Les bilans annuels de sécurité routière
Bilan sécurité routière pour l’année 2019 -
14/09/2020 - Autres enquêtes
Rapport, avis et conclusions de la commissaire enquêtrice pour la seconde enquête parcellaire concernant la protection des barrages de Soulages et de la Rive sur la commune de La Valla en Gier -
14/09/2020 - Enquêtes dématérialisées
Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur pour l’enquête unique relative à l’aménagement du seuil de Pont du Rhins -
11/09/2020 - Autres enquêtes
Enquêtes publiques conjointes préalables à la DUP et parcellaire sur les territoires de Montbrison et SavigneuxAménagement du carrefour RD 101-accès à la déchèterie sur le territoire des communes de Montbrison et Savigneux
-
04/09/2020 - Année 2020
Circulaire du 4 septembre 2020 relative au DIF des élus locauxCirculaire sur les nouvelles règles applicables aux DIF des élus locaux
-
03/09/2020 - La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière reprend les principaux chiffres et données mensuels relatifs à l’accidentologie dans le département, ainsi que leur évolution d’une année sur l’autre. -
02/09/2020 - Année 2020
Circulaire du 26 août 2020 - Election des membres de la commission de conciliation en matière d’élaboration de documents d’urbanisme -
26/08/2020 - Publications
Arrêté ministériel portant attribution de la dotation des titres sécurisés 2020Attributions individuelles au titre de la dotation relative à l’enregistrement des demandes et à la remise des titres sécurisés (DTS)
-
12/08/2020 - Année 2020
Lettre circulaire relative au renouvellement des représentants des EPCI au CFL -
12/08/2020 - Année 2020
Lettre circulaire relative au renouvellement des représentants des maires au CFL