[ Publications ]
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24/11/2020 - La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière reprend les principaux chiffres et données mensuels relatifs à l’accidentologie dans le département, ainsi que leur évolution d’une année sur l’autre. -
20/11/2020 - Autres enquêtes
Est déclaré d’utilité publique le projet d’aménagement du carrefour RD 101-accès à la déchetterie à Savigneux et Montbrison -
16/11/2020 - Annonces judiciaires et légales
Avis d’ouverture des candidatures à l’inscription des journaux autorisés à publier des annonces judiciaires et légales dans le département de la Loire pour 2021Vous trouverez sur cette page les nouvelles lignes directrices pour l’inscription sur la liste départementale des publications habilitées à recevoir des annonces légales.
Date limite de dépôt de vos dossiers : le 18 décembre 2020
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29/09/2020 - Autres enquêtes
Arrêté de DUP et rapport du commissaire enquêteur -
16/09/2020 - Les bilans annuels de sécurité routière
Bilan sécurité routière pour l’année 2019 -
14/09/2020 - Autres enquêtes
Rapport, avis et conclusions de la commissaire enquêtrice pour la seconde enquête parcellaire concernant la protection des barrages de Soulages et de la Rive sur la commune de La Valla en Gier -
14/09/2020 - Enquêtes dématérialisées
Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur pour l’enquête unique relative à l’aménagement du seuil de Pont du Rhins -
04/09/2020 - Année 2020
Circulaire du 4 septembre 2020 relative au DIF des élus locauxCirculaire sur les nouvelles règles applicables aux DIF des élus locaux
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02/09/2020 - Année 2020
Circulaire du 26 août 2020 - Election des membres de la commission de conciliation en matière d’élaboration de documents d’urbanisme -
26/08/2020 - Publications
Arrêté ministériel portant attribution de la dotation des titres sécurisés 2020Attributions individuelles au titre de la dotation relative à l’enregistrement des demandes et à la remise des titres sécurisés (DTS)