• 09/06/2021 - La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
  La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
   

  La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière reprend les principaux chiffres et données mensuels relatifs à l’accidentologie dans le département, ainsi que leur évolution d’une année sur l’autre.

• 08/06/2021 - Dossiers ouverts ou en phase d’ouverture à l’enquête publique
  Dossiers soumis à enquête publique ou consultation du public
   

• 03/06/2021 - Année 2021
  Circulaire sur la loi relative à la gestion de sortie de crise sanitaire
   

• 28/05/2021 - Autres enquêtes
  Rapport de la commissaire enquêtrice relatif à la DIG de l’Ondaine
   

• 18/05/2021 - Autres enquêtes
  Enquête parcellaire concernant l’aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez
   

• 03/05/2021 - Autres enquêtes
  Est déclaré d’utilité publique le premier programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de la Ricamarie au bénéfice de la SPL Cap Métropole
   

• 03/05/2021 - Enquêtes publiques
  Est déclaré d’utilité publique le premier programme de l’opération de restauration immobilière sur le centre ville de Rive de Gier.
   

• 08/04/2021 - Autres enquêtes
  Seconde enquête parcellaire relative à la ZAC Pont de l’Ane Monthieu : Procès-verbal et avis de la commissaire enquêtrice
   

• 26/03/2021 - Enquêtes dématérialisées
  Rapport et conclusions du commissiare enquêteur : enquête publique unique relative au projet de complément du demi-échangeur de la Varizelle sur la RN 88 à St Chamond
   

• 26/03/2021 - Publications légales
  Candidature à la fonction de commissaire enquêteur : dépôt avant le 1er septembre 2021