• 18/07/2019 - Année 2019
  Notification ministérielle des attributions individuelles de DGF 2019 aux collectivités territoriales
   

• 15/07/2019 - Autres enquêtes
  Arrêté portant suppression d’un passage à niveau sur la commune de Montbrison
   

• 02/07/2019 - Autres enquêtes
  Autorisation Environnementale Unique - Entretien du canal latéral à la Loire et de Roanne à Digoin
   

• 28/06/2019 - Publications légales
  DUP des travaux de la ligne électrique MADELEINE-RIVE DE GIER
   

• 26/06/2019 - La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
  La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
   

  La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière reprend les principaux chiffres et données mensuels relatifs à l’accidentologie dans le département, ainsi que leur évolution d’une année sur l’autre.

• 24/06/2019 - Enquêtes publiques
  Candidature à la fonction de commissaire enquêteur : dépôt avant le 1er septembre 2019
   

• 29/05/2019 - Enquêtes dématérialisées
  Rapport et conclusions de l’enquête du projet de centrale photovoltaïque à St CYPRIEN
   

• 27/05/2019 - Enquêtes dématérialisées
  Rapport et conclusions de l’enquête pour l’entretien sur le canal latéral à la Loire et sur le canal de Roanne à DIGOIN
   

• 15/04/2019 - Année 2019
  Code de la commande publique applicable au 1er avril 2019
   

• 10/04/2019 - Publications légales
  Charte de la transmission électronique à l’attention des émetteurs
   

  Circulaire du 9 avril 2019 relative à la charte de la transmission électronique via l’application ACTES à l’attention des émetteurs.