• 03/05/2019 - La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
  La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
   

  La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière reprend les principaux chiffres et données mensuels relatifs à l’accidentologie dans le département, ainsi que leur évolution d’une année sur l’autre.

• 02/05/2019 - Autres enquêtes
  Enquête publique à MONTBRISON - projet de suppression d’un passage à niveau -
   

• 26/04/2019 - Enquêtes dématérialisées
  Enquête publique à St-Genest-Malifaux - projet de centrale photovoltaïque -
   

• 15/04/2019 - Année 2019
  Code de la commande publique applicable au 1er avril 2019
   

• 10/04/2019 - Publications légales
  Charte de la transmission électronique à l’attention des émetteurs
   

  Circulaire du 9 avril 2019 relative à la charte de la transmission électronique via l’application ACTES à l’attention des émetteurs.

• 04/04/2019 - Année 2019
  Appel à projets de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) Exercice 2019
   

• 01/04/2019 - Autres enquêtes
  Rapport et conclusions pour le troisième programme de travaux de l’ORI du quartier Chappe Ferdinand
   

• 22/03/2019 - Année 2019
  Circulaire préfectorale du 21 mars 2019 relative à l’organe délibérant des EPCI à fiscalité propre
   

  Recomposition de l’organe délibérant des EPCI à fiscalité propre l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux.

• 19/03/2019 - Autres enquêtes
  Est déclaré d’utilité publique le projet de constitution d’une réserve foncière à VEAUCHE
   

• 18/03/2019 - Publications légales
  Indemnités pour le gardiennage des églises communales.
   

  Indemnités pour le gardiennage des églises communales applicables pour l’année 2019.