• 01/04/2019 - Autres enquêtes
  Rapport et conclusions pour le troisième programme de travaux de l’ORI du quartier Chappe Ferdinand
   

• 22/03/2019 - Année 2019
  Circulaire préfectorale du 21 mars 2019 relative à l’organe délibérant des EPCI à fiscalité propre
   

  Recomposition de l’organe délibérant des EPCI à fiscalité propre l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux.

• 19/03/2019 - Autres enquêtes
  Est déclaré d’utilité publique le projet de constitution d’une réserve foncière à VEAUCHE
   

• 18/03/2019 - Publications légales
  Indemnités pour le gardiennage des églises communales.
   

  Indemnités pour le gardiennage des églises communales applicables pour l’année 2019.

• 18/03/2019 - Enquêtes dématérialisées
  Rapport et conclusions de l’enquête sur la constitution d’une réserve foncière à VEAUCHE
   

• 15/03/2019 - Enquêtes dématérialisées
  Rapport et conclusions de la commission d’enquête pour le PPRM de la vallée du Gier
   

• 23/01/2019 - Dossiers ouverts ou en phase d’ouverture à l’enquête publique
  Dossiers soumis à enquête publique ou consultation du public
   

• 18/01/2019 - Annonces judiciaires et légales
  Arrêté désignant les journaux habilités à publier les annonces judiciaires et légales pour 2019
   

• 18/01/2019 - Publications légales
  Vérification des attestations fiscales et sociales des attributaires à un marché public
   

• 16/01/2019 - Publications
  Indice de référence pour le calcul des indemnités de fonction des élus au 1er janvier 2019