[ Publications légales ]
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23/08/2021 - Publications légales
Occupation temporaire à Saint Chamond -
09/08/2021 - Publications légales
Arrêté interpréfectoral 20211521 déclaration d’intérêt général des travaux prévus dans le cadre du contrat territorial de la Dore 2020-2025 -
16/06/2021 - Publications
Notification et lexique de DGF 2021 -
26/03/2021 - Publications légales
Préparation des budgets primitifs locaux pour 2021Informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2021
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15/03/2021 - Publications légales
Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées sur 4 communes du département -
11/03/2021 - Année 2021
Etats déclaratifs FCTVA 2021États déclaratifs FCTVA 2021
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31/01/2020 - Publications légales
Liste médecins généralistes et spécialistes agréés 2020-2023Listes des médecins agréés pour l’admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires
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06/04/2018 - Enquêtes publiques
Autorisations de pénétrer dans les propriétés privées sur 6 communes du département -
04/01/2017 - Publications légales
Biens vacants sans maître -
29/07/2016 - Publications légales
Déclarations d’intérêts et situation patrimonialeCirculaire du 27 juillet 2016 portant sur l’application aux collaborateurs de cabinet des autorités territoriales des obligations relatives aux déclarations d’intérêts et de situation patrimoniale.