Publications
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La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
12/01/2021 - Observatoire de la sécurité routière
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière reprend les principaux chiffres et données mensuels relatifs à l’accidentologie dans le département, ainsi que leur évolution d’une année sur l’autre.> La lettre de l’Observatoire - Juin 2017 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> La lettre de l’Observatoire - Avril 2018 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> La lettre de l’Observatoire - Juin 2018 - format : PDF
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Est déclaré d’utilité publique le premier programme de travaux de l’ORI de Saint CHAMOND
07/01/2021 - Autres enquêtes
> Arrêté de DUP - format : PDF
sauvegarder - 87.5 ko> Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 4.6 Mo> Procès verbal des opérations - format : PDF
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Rapport d’activité 2019 des services de l’Etat dans la Loire
06/01/2021 - Rapport d’activité des services de l’Etat
Ce document, sans prétendre à l’exhaustivité, retrace les grands axes de l’action de l’Etat et de ses services en 2019.
> Rapport d’activité 2019 des services de l’État dans la loire - format : PDF
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Autorisation environnementale pour le rejet des eaux minérales non utilisées dans la Coise sur la commune de Montrond-les-Bains
04/01/2021 - Enquêtes dématérialisées
> Rapport - format : PDF
sauvegarder - 420.2 ko> Conclusions - format : PDF
sauvegarder - 92.8 ko> Procès verbal - format : PDF
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Désignation des commissaires enquêteurs au titre de l’année 2021
28/12/2020 - Autres enquêtes - Circulaires 2021 - Enquêtes dématérialisées - Enquêtes publiques ICPE
> Décision fixant la liste des commissaires enquêteurs au titre de l’année 2021 - format : PDF
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2021 numéros spéciaux
24/12/2020 - Recueil des actes administratifs
> RAA spécial du 14 janvier 2021 - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo> RAA spécial du 12 janvier 2021 - format : PDF
sauvegarder - 2.5 Mo> RAA spécial du 11 janvier 2021 - format : PDF
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2021 numéros mensuels
24/12/2020 - Recueil des actes administratifs
> Voir les 56 autres documents
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Est déclaré d’utilité publique le premier programme de l’opération de restauration immobilière à Saint-Etienne
24/12/2020 - Autres enquêtes - Enquêtes dématérialisées
> Procès verbal - format : PDF
sauvegarder - 638.9 ko> Arrêté de DUP - format : PDF
sauvegarder - 424.9 ko> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF
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Enquête publique unique pour le projet de complément du demi-échangeur de la Varizelle sur la RN 88 à Saint Chamond
22/12/2020 - Enquêtes dématérialisées
> Arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 471 ko> avis d’enquête - format : PDF
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Enquête publique préalable à une autorisation environnementale pour l’aménagement de la rupture de pente de la Vesne à Epercieux-Saint-Paul
22/12/2020 - Enquêtes dématérialisées
> avis d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 30.9 ko> arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
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