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Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur pour le projet de route forestière à LA VALLA-EN-GIER et (...)

 

Rapport, conclusions et avis de Monsieur Jacques FOURT, commissaire enquêteur concernant le projet de route forestière de "Lemoine" sur les communes de La VALLA-EN-GIER et de DOIZIEUX.

Les enquêtes publiques conjointes préalable à la DUP et parcellaire ont eu lieu du 11 au 28 juin 2018.

L’arrêté déclarant d’utilité publique le projet sus-visé est téléchargeable ci-dessous.