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Rapport et conclusions de l’enquête sur les captages du syndicat du Moulin JUQUEL

 

Rapport, conclusions et avis de Monsieur Paul ROYAL, commissaire enquêteur, sur l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique pour la protection des captages du syndicat du Moulin JUQUEL, sur les communes de La Chapelle-en-Lafaye, Saint-Jean-Soleymieux et Marols.
Cette enquête publique s’est déroulée du 14 au 31 mai 2018.

 

Ci-dessous, le rapport, les conclusions et l’avis du commissaire enquêteur.