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Résultats de Recherche pour « PPRM »

Résultats trouvés dans la rubrique : «Risques miniers» (2)

Les risques miniers sur le territoire de l’agglomération stéphanoise

20/05/2019 -

Le plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Vallée du Gier, approuvé par arrêté préfectoral du 29 mars 2019, est opposable depuis le 13 mai 2019. Le dossier du PPRM est consultable sur ce site (chapitre 5a4).


Risques miniers

23/11/2020 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «L’Information des Acquéreurs et des Locataires (I.A.L.)» (2)

Dossiers d’information pour les acquéreurs et locataires de biens immobiliers

20/12/2019 -

Cet article regroupe l’ensemble des fiches communales et des cartes concernant l’Information des acquéreurs et des locataires.
Service Aménagement Planification - Mission Risques

Informations des acquéreurs et des locataires (IAL) de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques

24/09/2020 -

L’information de l’acquéreur ou du locataire : obligations du vendeur ou du bailleur
Cartes et dossiers d’information par commune


Résultats trouvés dans la rubrique : «Communiqués 2017» (1)

Plan de prévention des risques miniers du bassin stéphanois

12/10/2017 -

Lancement de l’enquête publique


La rubrique : «Risques miniers» contient «PPRM»

Risques miniers

23/11/2020 -