Politiques publiques
Définition de Paysage :
« Paysage » désigne une partie de territoire telle que perçue par les populations, dont le caractère résulte de l’action de facteurs naturels et/ou humains et de leurs interrelations
(Convention Européenne du Paysage de 2006)
Actualités
- Cueillette des Myrtilles pour l’année 2020 - 10/07/2020
Environnement > Biodiversité et espaces naturels > Cueillette - arrêté préfectoral inscrivant le sanglier comme nuisible pour la campagne 2020-2021 - 06/06/2020
Environnement > Chasse et pêche > La chasse > Consultation du public - projet d’arrêté préfectoral interdisant certains pièges - campagne de chasse 2020-2021 - 06/06/2020
Environnement > Chasse et pêche > La chasse > Consultation du public - Arreté préfectoral fixant les dates et modalités pour la campagne 2020-2021 - 05/06/2020
Environnement > Chasse et pêche > La chasse > Consultation du public - Remboursement de la taxe intérieure sur les produits énergétiques au titre de 2019 - 12/05/2020
Agriculture > Déma TIC - Communiqué de presse : remboursement de la taxe intérieure sur les produits énergétiques au titre de 2019 - 12/05/2020
Agriculture > Déma TIC - Ouverture anticipée de la chasse du chevreuil, du daim et du sanglier, à partir du 01/06/2020 - 29/04/2020
Environnement > Chasse et pêche > La chasse > Consultation du public - Mise en place d’un dispositif d’ordre de chasse particulière pour la destruction de sangliers - 10/04/2020
Environnement > Chasse et pêche > La chasse - Indemnisation des pertes de récoltes en miel - 01/04/2020
Agriculture > Calamités agricoles et mesures conjoncturelles > Apiculture 2019 - TéléPAC 2020 - 01/04/2020
Agriculture > Les aides PAC > Aides surfaciques
Publications
- La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière - 23/06/2020
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Les chiffres de la sécurité routière > La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière - Bilan sécurité routière pour l’année 2018 - 05/11/2019
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Les chiffres de la sécurité routière > Les bilans annuels de sécurité routière - Dossiers soumis à enquête publique ou consultation du public - 23/01/2019
Environnement > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Les dossiers en cours d’instruction dans la Loire > Dossiers ouverts ou en phase d’ouverture à l’enquête publique - Document Général d’Orientations 2018-2022 (DGO) - 17/10/2018
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Les documents d’orientation - Bilan sécurité routière pour l’année 2017 - 24/08/2018
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Les chiffres de la sécurité routière > Les bilans annuels de sécurité routière - Avis de mise à disposition du public : demande d’autorisation de défrichement en vue de l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Saint-Priest-La-Prugne - 24/05/2018
Environnement > Consultation du public - Prorogation de la DUP pour le site Couzon Duralex à RIVE-DE-GIER - 27/04/2018
Environnement > Consultation du public > Autres enquêtes - Deuxième programme de travaux de l’Opération de Restauration Immobilière du secteur de Chappe-Ferdinand sur la commune de Saint-Etienne - 11/01/2018
Environnement > Consultation du public > Autres enquêtes - Bilan sécurité routière pour l’année 2016 - 24/08/2017
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Les chiffres de la sécurité routière > Les bilans annuels de sécurité routière