Politiques publiques
Actualités
- Communiqué de presse - 20/06/2018
Agriculture > Déma TIC - Les risques miniers sur le territoire de l’agglomération stéphanoise - 15/06/2018
Risques naturels et technologiques > Risques miniers - Participation du public concernant une demande d’autorisation de défrichement de 3,0260 hectares en vue de l’implantation d’un parc photovoltaïque sur la commune de Saint Priest la Prugne - 08/06/2018
Environnement > Consultation du public - Attestation d’accessibilité d’un ERP, attestation d’achèvement de travaux, les transmettre en ligne - 08/06/2018
Aménagement du territoire - Urbanisme et construction > Accessibilité > Mise en accessibilité du cadre bâti - ERP - Présentation du plan estival de contrôles des structures d’accueil de mineurs en vacances et des activités physiques et sportives - 06/06/2018
Jeunesse, sports et vie associative > Accueils collectifs de mineurs - Candidature à la fonction de commissaire enquêteur : dépôt avant le 1er septembre 2018 - 01/06/2018
Environnement > Consultation du public - Avis de mise à disposition du public : demande d’autorisation de défrichement en vue de l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Saint-Priest-La-Prugne - 24/05/2018
Environnement > Consultation du public - Renouvellement partiel des lieutenants de louveterie - Appel de candidatures - 07/05/2018
Environnement > Chasse et pêche > Chasse - TéléPAC 2018 - 06/04/2018
Agriculture > Les aides PAC > Aides surfaciques - Schéma directeur régional des exploitations agricoles - 05/04/2018
Agriculture > Foncier agricole > Contrôle des structures
Publications
- Bilan sécurité routière pour l’année 2016 - 18/06/2018
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Observatoire départemental de la sécurité routière > Les bilans annuels de sécurité routière - Enquête publique à ROANNE pour un projet de centrale photovoltaïque - 13/06/2018
Environnement > Consultation du public > Enquêtes dématérialisées - Rapport et conclusions de l’enquête à CHUYER pour le remembrement de l’AFUA"Les 2 Tilleuls" - 06/06/2018
Environnement > Consultation du public > Autres enquêtes - La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière - 04/06/2018
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Observatoire départemental de la sécurité routière > La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière - Candidature à la fonction de commissaire enquêteur : dépôt avant le 1er septembre 2018 - 01/06/2018
Environnement > Consultation du public - Avis de mise à disposition du public : demande d’autorisation de défrichement en vue de l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Saint-Priest-La-Prugne - 24/05/2018
Environnement > Consultation du public - Enquêtes publiques pour le projet de route forestière à La Valla-en-Gier et Doizieux - 17/05/2018
Environnement > Consultation du public > Autres enquêtes - Rapport et conclusions de l’enquête sur le projet de production hydro-électrique à Trelins - 27/04/2018
Environnement > Consultation du public > Enquêtes dématérialisées - Prorogation de la DUP pour le site Couzon Duralex à RIVE-DE-GIER - 27/04/2018
Environnement > Consultation du public > Autres enquêtes - Rapport et conclusions de l’enquête sur les captages à GRAIX - 19/04/2018
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