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Actualités
- 3ème plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération stéphanoise - 01/07/2021
Enquêtes publiques - PLAN DE PROTECTION DE L’ATMOSPHÈRE DE L’AGGLOMÉRATION STÉPHANOISE - 04/03/2021
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération lyonnaise - 04/03/2021
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics » - 31/01/2020
Programme transparence - Rapport d’activité 2017 des services de l’Etat dans la Loire - 05/07/2018
Rapport d’activité des services de l’Etat - Le Fonds de Soutien à l’Investissement Local (FSIL) - 30/01/2017
Publications légales > Circulaires > Année 2017 - Présentation du rapport de l’activité 2013 - Discours de Mme la Préfète de la Loire - 04/07/2014
Rapport d’activité des services de l’Etat
Publications
- Circulaire remboursement frais de garde élus des communes moins 3500 habitants - 19/10/2021
Publications légales > Circulaires > Année 2021 - Arrêté ministériel portant attribution de la dotation des titres sécurisés 2021 - 31/08/2021
- Occupation temporaire à Saint Chamond - 23/08/2021
Publications légales - Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur pour l’enquête parcellaire de l’aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - 10/08/2021
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Arrêté interpréfectoral 20211521 déclaration d’intérêt général des travaux prévus dans le cadre du contrat territorial de la Dore 2020-2025 - 09/08/2021
Publications légales - 2021 numéros spéciaux - 06/08/2021
Publications légales > Recueil des Actes Administratifs > Recueil des Actes Administratifs publiés depuis 2006 - Actualisation 2021 du coût moyen départemental de fonctionnement des écoles publiques - 30/07/2021
- 3ème plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération stéphanoise - 01/07/2021
Enquêtes publiques - Prorogation de la DUP relative à l’ilot Foch Sully à Roanne - 25/06/2021
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Rapport, conclusion et avis du commissaire enquêteur : projet de centrale photovoltaïque à Châteauneuf - 21/06/2021
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées