Publications
Actualités
- Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics » - 31/01/2020
Programme transparence - Rapport d’activité 2017 des services de l’Etat dans la Loire - 05/07/2018
Rapport d’activité des services de l’Etat - Le Fonds de Soutien à l’Investissement Local (FSIL) - 30/01/2017
Publications légales > Circulaires > Année 2017 - Présentation du rapport de l’activité 2013 - Discours de Mme la Préfète de la Loire - 04/07/2014
Rapport d’activité des services de l’Etat
Publications
- Rapport, avis et conclusions de la commissaire enquêtrice pour la seconde enquête parcellaire concernant la protection des barrages de Soulages et de la Rive sur la commune de La Valla en Gier - 14/09/2020
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur pour l’enquête unique relative à l’aménagement du seuil de Pont du Rhins - 14/09/2020
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées - Enquêtes publiques conjointes préalables à la DUP et parcellaire sur les territoires de Montbrison et Savigneux - 11/09/2020
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Circulaire du 4 septembre 2020 relative au DIF des élus locaux - 04/09/2020
Publications légales > Circulaires > Année 2020 - Circulaire du 26 août 2020 - Election des membres de la commission de conciliation en matière d’élaboration de documents d’urbanisme - 02/09/2020
Publications légales > Circulaires > Année 2020 - Arrêté ministériel portant attribution de la dotation des titres sécurisés 2020 - 26/08/2020
- Lettre circulaire relative au renouvellement des représentants des EPCI au CFL - 12/08/2020
Publications légales > Circulaires > Année 2020 - Lettre circulaire relative au renouvellement des représentants des maires au CFL - 12/08/2020
Publications légales > Circulaires > Année 2020 - Circulaire du 7 juillet 2020 sur l’installation des organes délibérants des EPCI-FP - 07/07/2020
Publications légales > Circulaires > Année 2020 - Circulaire du 30 juin 2020 sur l’installation des conseils municipaux élus au 2nd tour - 07/07/2020
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