Publications
Actualités
- Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics » - 17/12/2018
Programme transparence - Rapport d’activité 2017 des services de l’Etat dans la Loire - 05/07/2018
Rapport d’activité des services de l’Etat - Le Fonds de Soutien à l’Investissement Local (FSIL) - 30/01/2017
Publications légales > Circulaires > Année 2017 - Présentation du rapport de l’activité 2013 - Discours de Mme la Préfète de la Loire - 04/07/2014
Rapport d’activité des services de l’Etat
Publications
- Modalités d’occupation du domaine public pour les fêtes foraines et les cirques - 06/08/2019
Publications légales > Circulaires - Rapport d’activité 2018 des services de l’Etat dans la Loire - 05/08/2019
Rapport d’activité des services de l’Etat - Réforme du régime de la disponibilité dans la fonction publique - 05/08/2019
Publications légales > Circulaires > Année 2019 - Rapport et conclusions de l’enquête pour la protection sanitaire des forages de BALBIGNY - 02/08/2019
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Rapport et conclusions de la 2ème enquête parcellaire du projet d’aménagement îlot FOCH/SULLY - 02/08/2019
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Rapport et conclusions de l’enquête du projet d’aménagement de l’Ondenon et de l’Ondaine à LA RICAMARIE - 31/07/2019
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées - Rapport et conclusions de l’enquête du projet de centrale photovoltaïque à St Genest Malifaux - 31/07/2019
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées - Notification ministérielle des attributions individuelles de DGF 2019 aux collectivités territoriales - 18/07/2019
Publications légales > Circulaires > Année 2019 - Arrêté portant suppression d’un passage à niveau sur la commune de Montbrison - 15/07/2019
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - DUP des travaux de la ligne électrique MADELEINE-RIVE DE GIER - 28/06/2019
Publications légales