Publications
Actualités
- Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics » - 31/01/2020
Programme transparence - Rapport d’activité 2017 des services de l’Etat dans la Loire - 05/07/2018
Rapport d’activité des services de l’Etat - Le Fonds de Soutien à l’Investissement Local (FSIL) - 30/01/2017
Publications légales > Circulaires > Année 2017 - Présentation du rapport de l’activité 2013 - Discours de Mme la Préfète de la Loire - 04/07/2014
Rapport d’activité des services de l’Etat
Publications
- Circulaire du 26 mars 2020 relative aux ordonnances du 25 mars 2020 - 27/03/2020
Publications légales > Circulaires > Année 2020 - Ouverture d’une seconde enquête publique parcellaire sur la commune de la Valla en Gier - 18/02/2020
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Liste médecins généralistes et spécialistes agréés 2017-2020 - 31/01/2020
Publications légales - Circulaire relative aux nouveaux seuils de la commande publique à compter du 1er janvier 2020. - 31/01/2020
Publications légales - Ouverture d’enquêtes publiques conjointes sur la commune de Saint Bonnet les Oules - 28/01/2020
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur pour l’enquête publique environnementale à Unieux - 28/01/2020
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées - Rapport, avis et conclusions du commissaire enquêteur pour l’enquête publique unique à Feurs - 28/01/2020
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées - Est déclaré d’utilité publique le projet d’aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul en Jarez - 21/01/2020
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Nouvelles modalités de prise en charge des fonctionnaires territoriaux momentanément privés d’emploi (FMPE) - 16/01/2020
Publications légales - Quels sont les journaux habilités à publier les annonces judiciaires et légales en 2020 ? - 27/12/2019
Publications légales > Annonces judiciaires et légales