e-lise@42 - Année 2022

du 30-12-2022

Au sommaire :
Télédéclaration des aides animales 2023
Evolutions des aides animales en 2023
L'aide bovine
L'aide aux veaux sous la mère
Nouveaux mots de passe et données personnelles

du 07-12-2022

Au sommaire :
Reconnaissance de l'état de calamité agricole
Zonage reconnu sinistré
Productions reconnues sinistrées
Procédure pour les demandes

Que faire avant de remplir ma demande ?
Assistance

du 06-12-2022

Au sommaire :
Règles transversales PAC Politique agricole commune 2023
Dispositifs d'aides
Conditionnalité

du 09-11-2022

Au sommaire :
Télé-procédure pour les demandes d'indemnisation
Le zonage reconnu sinistré
Que faire avant de télédéclarer ma demande ?
Comment télédéclarer ma demande ?
Assistance à la télédéclaration

du 28-10-2022

Au sommaire :
Pré-reconnaissance de l'état de calamité agricole
Téléprocédure et indemnisation
D'autres communications sont à venir

du 10-10-2022

Au sommaire :
Paiement des aides PAC Politique agricole commune 2022
PAC 2023 et rotation des cultures
Fiche détaillée BCAE7

du 05-10-2022

Au sommaire :
SDREA
Seuils de contrôle des structures
Demande d'autorisation d'exploiter
Démarches
Annexe

du 11-08-2022

Au sommaire :
Présence obligatoire des cultures dérobées SIE
Déplacement des cultures dérobées SIE
Force majeure

du 01-07-2022

Au sommaire :
Le système de suivi des surfaces (3S)
En savoir plus sur le 3S
Année à blanc
Prise de photos géolocalisées
Testeurs volontaires
Assistance pour l'année à blanc

du 21-06-2022

Au sommaire :
Modification de déclaration TéléPAC
Déplacement des cultures dérobées SIE
Accidents de culture et force majeur

du 30 mai 2022

Au sommaire :
Procédure de demande d'aide et calendrier
Critères d'éligibilité
Pièces à joindre à la demande
Montat de l'aide
Assistance

du 24 mai 2022

Au sommaire :
Mise aux normes des capacités de stockage des effluents d'élevage en ZVN
Dérogation pour les exploitants situés dans les nouvelles communes classées
Dérogation et contrôle
Assistance

du 29-04-2022

Au sommaire :
État d'avancement des télédéclarations
Délais de télédéclaration
Signature des dossiers
Dépôt des justificatifs
Contacts :

du 22-04-2022

Au sommaire :
Procédure de demande d'aide et calendrier
Critère d'éligibilité
Pièces à joindre à la demande

Animaux éligibles à l'indemnisation et montant de l'aide
Assistance

du 19-04-2022

Au sommaire :
Plaquette de communication

PAC et protection des haies
Obligations au titre de la PAC Politique agricole commune
Cas dérogations de déplacement/arrachage de haies
Éléments constituants la couche BCAE7
Formulaire

du 04-04-2022

Au sommaire :
Nouveauté
Télédéclaration
Assistance par la DDT
Vérification des modalités de connexion
Notices et formulaires 2022
Obligation de détenir un n° Siret
Dérogations jachères
Qui peut demander de nouveaux engagements MAEC ?
Notices MAEC/BIO 2022
Comment télédéclarer ses nouveaux engagements MAEC surfaciques ?
Engagements en cours

du 22-02-2022

Au sommaire :
Qui est concerné par cette aide d'urgence ?
Critères d'éligibilité de l'aide d'urgence
Modalités de dépôt de la demande d'aide d'urgence
Assistance
Formulaire de demande

du 24-01-2022

Au sommaire :
Reprise de terrains et clauses de transfert des DPB
Pièces justificatives
En cas de changement juridique

du 20-01-2022

Au sommaire :
Reconnaissance de l'état de calamité agricole
Téléprocédure pour les demandes
Comment préparer ma demande ?
Comment télédéclarer ma demande ?
Assistance

du 03-01-2022

Au sommaire :
Télédéclaration des aides animales 2022
Obligation SIRET
Nouveaux mots de passe
Paiement des aides PAC Politique agricole commune 2021