e-lise@42 - Année 2023

du 5 décembre 2023

Au sommaire :
Paiement des aides PAC Politique agricole commune 2023
Paramètres des paiements

du 10 octobre 2023

Au sommaire :
Paiement des aides PAC Politique agricole commune 2023
Aide à l'assurance récolte

du 10 août 2023

Au sommaire :
Synthèse des règles liées aux couverts
Couverture des sols au titre de la BCAE6
Rotation des cultures et culture secondaire au titre de la BCAE7
Cultures dérobées au titre de la BCAE8
Assistance

du 13 juillet 2023

Au sommaire :
Droit à l'erreur
Système de suivi des surfaces en temps réel
Que faire en cas de feu rouge ?

du 23 juin 2023

Au sommaire :
Pourquoi modifier
Modifications en ligne
Délais pour modifier

du 16 mai 2023

Au sommaire :
Ecorégime
Voie des pratiques
Voie de la certification
Bonus haies
Voie des éléments favorables à la biodiversité

du 11 mai 2023

Au sommaire :
Délais de télédéclaration
Informations sur la PAC Politique agricole commune et assistance
Signature des dossiers
Période de modification de déclaration
Dépôt des justificatifs

du 25 avril 2023

Au sommaire :
Plaquette d'information
BCAE8 Biodiversité
Obligations au titre de la PAC Politique agricole commune
Eléments constituant la couche BCAE8
En savoir plus sur la nouvelle PAC Politique agricole commune

du 4 avril 2023

Au sommaire :
Période de télédéclaration
Assistance par la DDT et vérification des modalités de connexion
Notices et formulaire 2023
Création de PACAGE et obligation de déclarer son NIR
Changements concernant les codes cultures
Nouvelle photographie aérienne
API et PRM
Conditionnalité : BCAE9, BCAE8, BCAE6, BCAE4
Ecorégime
Présence des jachères
En savoir plus sur la nouvelle PAC Politique agricole commune

du 13 mars 2023

Au sommaire :
Transfert de l'instruction des aides non surfaciques du FEADER
A qui s'adresser ?

du 10 février 2023

Au sommaire :
Préalable à la reprise de terrains
Modalités pour effectuer un transfert de DPB
Evolutions des formulaires de transfert en 2023
En cas de changement juridique

du 3 février 2023

Au sommaire :
Le système de la gestion des risques avant la réforme
La réforme de la gestion des risques
Aides PAC Politique agricole commune à l'assurance récolte
Options possibles en tant qu'exploitant agricole

du 24 janvier 2023

Au sommaire :
Dates et lieux des réunions d'information
Modalités de participation
Informations sur la nouvelle PAC Politique agricole commune