Protocole
Mis à jour le 27/01/2024
Retrouver les principales règles protocolaires, notamment dans le cadre de l’organisation des cérémonies officielles.
Décret n°89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires
Le décret de 1989 est le texte de référence quant au protocole à appliquer durant les cérémonies publiques.
Guide du protocole à l'usage des maires
Le guide du protocole à l'usage des maires, rédigé par le ministère de l'Intérieur et des Outre-mer (2020 - www.amf.asso.fr - réf. BW40179), permet de connaître les principales règles protocolaires : port de l'écharpe tricolore, placement et ordre protocolaires, prises de parole, dépôt de gerbes, pavoisement et mise en berne, etc.
Déroulé-type d’une cérémonie commémorative
Un déroulé-type est proposé par les services de la préfecture de la Loire et le service départemental de l'ONaCVG pour accompagner les élus locaux dans l'organisation des cérémonies commémoratives.