Le schéma départemental des carrières de la Loire

Mis à jour le 19/04/2024

Retrouvez ici en format PDF le schéma départemental des carrières approuvé en 2005.

Le schéma départemental des carrières du département de la Loire a été élaboré et adopté par la commission départementale des carrières de la Loire, et approuvé par arrêté préfectoral du 5 novembre 2005.

Ce schéma, en trois tomes, se compose :

  • d'une notice (tome I, présentant, sous une forme résuméeles enjeux et les principales orientations du schéma),
  • d'un rapport (tome II, établi avec la précision nécessaire pour assurer l'encadrement réglementaire, prévu par le décret du 11 juillet 1994 relatif au schéma départemental des carrières) et
  • de documents graphiques (tome III, les grandes orientations sont complétées par une documentation graphique, notamment des cartes de synthèse, regroupées dans ce tome III).

Le schéma départemental des carrières a vocation à être un outil d'orientation pour les exploitants lors de la recherche des sites d'exploitation et dans le cadre de l'instruction des demandes d'autorisations préfectorales présentées au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement. C'est un document important, car il est opposable aux décisions administratives prises dans ce domaine. Il engage également les donneurs d'ordre à mieux utiliser les matériaux mis à leur disposition.