Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles Inondations du bassin versant de la Coise

Mis à jour le 05/02/2024

Élaboration du plan de prévention du risque naturel prévisible inondation (PPRNPI) sur le bassin versant de la Coise.

Présentation

Dans le cadre de la prévention des inondations, une étude sur le bassin versant de la rivière La Coise et ses affluents hors sous bassin versant de l'Anxieux a été réalisée sous maîtrise d'ouvrage de l’État par le bureau d’études HTV. L'objectif de cette étude est de définir les caractéristiques des inondations (aléas) avant l'élaboration d'un Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’inondations.
Il concerne 33 communes sur les deux départements de la Loire et du Rhône :

Communes de la Loire : St Galmier, Montrond les bains, Cuzieu, Chazelle sur Lyon, St Médard en Forez, St Denis sur Coise, Andrézieux Bouthéon, Veauche, Chevrières, St Bonnet les Oules, Chamboeuf, Aveizieux, St Héand, La Gimond, Grammond, Fontanès, Chatelus, St Romain en Jarez, St Christo en Jarez, St André le Puy, Marcenod et Bellegarde en Forez.

Communes du Rhône : Pomeys, La Chapelle sur Coise, St Symphorien sur Coise, Duerne, St Martin en Haut, St André la cote, Larajasse, Ste Catherine, Coise, Crézieu le Marché et Aveize.

Télécharger Bassin versant la Coise hors sous bassin de l'Anzieux PDF - 2,67 Mb - 16/06/2023

État d'avancement de la procédure

Les études techniques ont été présentées à l’ensemble des représentants des communes du bassin versant le 27 novembre 2012 en mairie de Chazelles-sur-Lyon.

Télécharger Diaporama présenté aux élus le 27 novembre 2012 PDF - 1,33 Mb - 16/06/2023

Les cartographies issues de ces études ont été portées à la connaissance des communes par courrier de madame la Préfète de la Loire.

Télécharger  PAC signé le 10 décembre2012 par la préfète de la Loire PDF - 0,91 Mb - 30/10/2023

Un complément d'information sur la commune de St Bonnet les Oules a été transmis par courrier de madame la Préfète de la Loire concernant le secteur de Lapra.

Télécharger Courrier complémentaire au  PAC sur le secteur Lapra signé le 28 aout 2013 PDF - 0,24 Mb - 16/06/2023

Suite à un orage survenu le 7 juin 2015, les communes de Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier, Chamboeuf, Veauche et Cuzieux ont été touchées occasionnant des dégâts importants. Des études complémentaires ont été conduites sur les cours d’eau concernés et un porter à connaissance des communes par courrier de monsieur le Préfet de la Loire le 11 avril 2019.

Télécharger  PAC complémentaire Vérut Ballduérieux Mardin et Volvon PDF - 0,21 Mb - 30/10/2023

Arrêté de prescription inter-préfectoral

Le 2 octobre 2014 un arrêté inter-préfectoral prescrivant l'élaboration le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation (PPRNPI) de la rivière la Coise ses affluents a été signé par les préfets du Rhône et de la Loire. Cet arrêté concerne :

Communes du département de la Loire : St Galmier, Montrond-les-Bains, Cuzieu, Chazelles-sur-Lyon, St Médard-en-Forez, St Denis-sur-Coise, Veauche, Chamboeuf, Chevrières et St Bonnet-les-Oules.

Communes du département du Rhône : Ste Catherine, St Symphorien-sur-Coise, Coise, Pomeys, St Martin-en-haut, Larajasse.

Télécharger Arrêté inter préfectoral de prescription du PPRNPI PDF - 0,18 Mb - 30/10/2023

Télécharger Annexe 1 - carte montrant les communes concernées par l'arrêté inter-préfectoral PDF - 2,07 Mb - 16/06/2023

Suite à un orage survenu le 7 juin 2015 des compléments d’études hydrauliques ont été réalisées sur des affluents de la rivière la Coise : le Vérut, le Volvon, le Mardin et le Balduérieux. Durant ces études complémentaires le délai de prescriptions n’ayant pas été prorogé, l’arrêter de prescription est caduque. Néanmoins le porter à connaissance des études signé par madame la préfète de la Loire le 10 décembre 2012 est toujours applicable.

Études techniques

Les études techniques du bassin versant de la Coise et ses affluents, hors sous bassin versant de l'Anxieux, sont constituées de l’étude hydrologique, de l’étude hydraulique, des cartes informatives, des cartes de hauteur d’eau, des cartes de vitesses d’écoulement, des cartes des aléas inondation et des cartes des zones inondables par analyse hydrogéomorphologique. Ces documents sont consultables à partir des liens ci-dessous :

Télécharger Rapport de l'étude hydraulique PDF - 15,51 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des aléas inondation PDF - 7,97 Mb - 05/02/2024

Télécharger Cartes des vitesses PDF - 2,93 Mb - 16/06/2023

Télécharger Cartes hydrogéomorphologiques PDF - 23,97 Mb - 16/06/2023

Études techniques complémentaires

Le 7 juin 2015, les communes de Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier, Chamboeuf, Veauche et Cuzieux ont été touchées par un orage occasionnant des dégâts importants. Suite à cet événement, des études complémentaires ont été conduites sur les cours d’eau concernés :

 Le Vérut, affluent de la Coise sur le territoire de la commune de Saint-Galmier.

 Le Volvon, affluent de la Coise sur le territoire des communes de Saint-Bonnet-les-Oules, Chamboeuf, Veauche.

 Le Mardin et le Balduérieux, sur le territoire de la commune de Cuzieux.

Les résultats de ces études ont ainsi permis de préciser les emprises de zones inondables et d’affiner les hauteurs d’eau, les vitesses et les aléas issus du croisement des données précédentes.

Cette information a été transmise en application de l’article L.121-2 du code de l’urbanisme relative au porter à connaissance (PAC) « risques naturels » et maîtrise de l’urbanisation dans les zones inondables par le monsieur le préfet de la Loire en date du 11 avril 2019.

Le dossier du porter à connaissance est constitué des éléments suivants :

Volvon

Télécharger Rapport d’étude Volvon PDF - 3,24 Mb - 16/06/2023

Télécharger Pluviométrie de l’orage du 7 juin 2015 PDF - 2,95 Mb - 16/06/2023

Télécharger Cartes imagerie radar Volvon PDF - 1,34 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des phénomènes naturels Volvon PDF - 1,12 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des hauteurs d’eau Volvon PDF - 1,32 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des vitesses d’écoulement Volvon PDF - 1,29 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des aléas Volvon PDF - 1,12 Mb - 16/06/2023

Télécharger Résultats HEC RAC Volvon PDF - 0,06 Mb - 16/06/2023

Vérut

Télécharger Rapport d’étude vérut PDF - 3,02 Mb - 16/06/2023

Télécharger Pluviométrie de l’orage du 7 juin 2015 PDF - 2,95 Mb - 16/06/2023

Télécharger Cartes imagerie radar Vérut PDF - 1,38 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des phénomènes naturels Vérut PDF - 0,50 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des hauteurs d’eau Vérut PDF - 0,55 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des vitesses d’écoulement Vérut PDF - 0,39 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des aléas Vérut PDF - 0,40 Mb - 16/06/2023

Télécharger Résultats HEC RAC Vérut PDF - 0,01 Mb - 16/06/2023

Mardin et Balduérieux

Télécharger Rapport d’étude Mardin et Balduérieux PDF - 7,11 Mb - 16/06/2023

Télécharger Pluviométrie de l’orage du 7 juin 2015 PDF - 2,95 Mb - 16/06/2023

Télécharger Cartes imagerie radar Mardin et Balduérieux PDF - 1,61 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des phénomènes naturels Mardin et Balduérieux PDF - 8,76 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des hauteurs d’eau Mardin et Balduérieux PDF - 5,10 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des vitesses d’écoulement Mardin et Balduérieux PDF - 5,05 Mb - 16/06/2023

Télécharger Carte des aléas Mardin et Balduérieux PDF - 5,15 Mb - 16/06/2023

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter la DDT de la Loire - Pôle Risques :

  • Par téléphone : 04 77 43 80 00