Arrêté n°dt-20-042 portant autorisation complémentaire- Bassin Brunon

Arreté DT-21-0127 portant autorisation de rejeter les eaux minérales non utilisées par les thermes de Montrond-les-Bains dans la Coise

Arrêté inter-préfectoral n°26-2021-03-08-012 portant prolongation et modification de l’arrêté inter-préfectoral portant autorisation des opérations de dragage d’entretien sur le domaine concédé du Rhône de la chute de Génissiat au Palier d’Arles

Passage d’une canalisation d’eau potable en fonte

Arrêté portant dérogation temporaire au débit minimum biologique
délivré par la prise d’eau potable de la commune de Bourg-Argental identifiée sous le numéro ROE82301 sur le cours d’eau le Riotet
sur la commune de Bourg-Argental

Arrêté n° DT 22-0254
Portant dérogation temporaire au débit minimum biologique
délivré par la prise d’eau potable de la commune de Bourg-Argental identifiée sous le numéro ROE82301 sur le cours d’eau le Riotet

JEAN-LUC FESSY et Cie - Traversée affluent Chandonnet afin de débarder une coupe de Douglas

AP DT-21-0121-Portant autorisation complémentaire de réaliser des travaux de rénovation d’un ouvrage hydraulique dans le cours d’eau le Lachet

Prélèvement dans la Coise

AP DT-20-0442 CONCERNANT L’ENTRETIEN D’OUVRAGES D’ART SUR LA RD 57 ET PR11+70

AP portant modification des prescriptions spécifiques du CE concernant le rejet des eaux pluviales du lotissement "Le Clos des Genets" Chemin de La Madone.

SAINT-ETIENNE METROPOLE - Projet de curage du pré-barrage du Couzon, arrêté n°DT-21-0302

AP-DT-20-0424 portant prescriptions spécifiques concernant l’arasement du seuil ROE54634 du Moulin Bissy

AP DT-22-0025 portant opposition à déclaration concernant la création d’un passage à gué sur l’Arbiche au lieu-dit Pont de la Roue

AP concernant la création d’une retenue d’eau au lieu-dit "Valzan"

Prolongation de la déclaration d’intérêt général des travaux du programme d’entretien de la ripisylve et de restauration de la qualité physique du Furan et de ses affluents sur le territoires de Saint-Etienne métropole

Arrêté inter-préfectoral n° DT-21-0425 (Loire) – 07-2021-08-20-00008 (Ardèche) (format pdf - 159 ko - 25/08/2021) portant renouvellement de la déclaration d’intérêt général au titre de l’article L. 215-15 du Code de l’environnement

AP DT-21-0280

ROCHETTE Yann -étang lieu dit "Bec de l’Oise"

AP-DT-20-0688 TRAVAUX DESSERTE FORESTIERE LA CHAMBONIE

Aménagement du cours d’eau de l’Ondenon et de l’Ondaine

AP DT-20-0435 RÉALISATION D’OUVRAGES ET TRAVAUX DANS LE LIT MINEUR DU GIER

AP-DT-0362/ Évaluation incidences Natura 2000/MARCLOPT

Commune de Marlhes- Projet d’aménagement du lotissement des Frênes

SA des Eaux Minérales d’Evian - Projet de diagraphie et d’un pompage longue durée sur le forage des Rotys

Arrêté n°DT—21-0181 Portant prescriptions spécifique au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement pour l’aménagement d’un lotissement sur la commune de Neulise

DIG Programme d’entretien de la ripisylve des BV de l’Ondaine et du Lizeron

GAEC LA FERME DU BOIS - Prélèvement d’eau dans l’Aix, parcelle C 508, arrêté n°DT-21-0258

AP portant prescriptions pour la réalisation des travaux de renouvellement de la station intercommunale de traitement des eaux usées du système d’assainissement des communes de Pouilly-sous-Charlieu et Briennon.

AP DT-20-0378 portant autorisation complémentaire seuil prise d’eau ROE61683

portant prescriptions complémentaires au titre de l’article L.214-3 du Code de l’Environnement relatif à l’aménagement du seuil de la Planche aux Chèvres ( ROE 53 008) sur la commune de Renaison.

portant prescriptions complémentaires concernant les modalités de vidange périodiques du plan d’eau de Combray sur la commune de Riorges

Aménagement du Gier à Rive-de-Gier Zone Duralex

AP DT-20-02-42 portant autorisant de l’aménagement hydraulique de Villerest

AP DT-21-0557 portant prescriptions au titre de l’article L.214-3 du Code de l’environnement relatif aux travaux de suppression du gué des Lambiottes sur le Rhodon sur la commune de Roanne

SARL LE BOUT DU MONDE
Création d’un lotissement sur la parcelle AV483

SAINT-ETIENNE METROPOLE - Aménagement du lit des berges du Janon et du Langonand

Arrete prefectoral DT-21-0410 - Curage du langonand sous le pont de la rue de paradis

Arrêté préfectoral complémentaire portant autorisation d’un système d’endiguement sur le cours d’eau Le Gand – commune de Saint-Cyr-de-Favières –

AP DT-20-0715 prolongeant la durée de la DIG des travaux du plan de gestion de la végétation sur le Gier et ses affluents sur le territoire de Saint-Étienne Métropole

Arreté DT-21-0123 Portant DIG au titre du CE concernant le programme d’entretien de la ripisylve et la restauration de la qualité physique du bassin-versant du Furan et de ses affluents sur les territoires de SEM, du CCMP et de LFA.

CHRISTOPHE SYLVA
remise en place des blocs d’enrochement

Arrêté n°DT-21-0167 Portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le système d’assainissement de Saint-Galmier et Chamboeuf

Portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant
la création d’une retenue collinaire (parcelle 261 section C)
et la création d’un prélèvement d’eau (parcelle 365 section B) dans la nappe d’accompa

AP DT-21-0662

DAMETTE CHAUVET Matthieu Gwenaelle - Moulin Gathion

GAEC VERPILLEUX - Plan d’eau - retenue collinaire

AP-DT-20-0540 mettant en demeure Saint-Étienne Métropole de mettre en conformité le système d’assainissement de SAINT-VICTOR-SUR-LOIRE

Arrêté inter-préfectoral n°DT-20-0451 portant abrogation de l’autorisation et renouvellement de la DIG en vue de terminer la réalisation des travaux de la restauration de la ripisylve et des ZH.

DEMANDE DE MODIFICATION DE L’ARTICLE 6 DE L’AP AEU