[ Autres enquêtes ]
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28/02/2023 - Autres enquêtes
Aménagement de la ZAC République Gambetta sur la commune de Roanne -
14/02/2023 - Autres enquêtes
Arrêté n°2023-55 PAT du 10 février 2023 portant céssibilité des parcelles de terrain nécéssaires à la réalision du 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du quartier Tarentaize-Beaubrun-Couriot sur la commune de St-Etienne -
14/02/2023 - Autres enquêtes
Arrêté n°2023-68 PAT du 10 février 2023 portant céssibilité des parcelles de terrain nécéssaires à la réalision du 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de St-Chamond -
30/01/2023 - Enquêtes dématérialisées
Aménagement du lit et des berges du Gier à La Grand’CroixArrêté d’ouverture des enquêtes publiques préalables à la déclaration d’utilité publique et parcellaire
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26/01/2023 - Autres enquêtes
Arrêté 2023-004 PAT du 25 janvier 2023 portant ouverture d’une enquête publique parcellaire concernant le 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de la Ricamarie -
20/12/2022 - Autres enquêtes
Arrêté n° 2022-219 PAT du 20 décembre 2022 Portant cessibilité des parcelles de terrain nécessaires pour le premier programme de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de Saint-Chamond. -
08/11/2022 - Autres enquêtes
Aménagement des abords Nord de Novaciéres à Saint-ChamondArrêté n°2022-191 du 7 novembre 2022 modifiant l’arrêté préfectoral n°2022-114 du 4 juillet 2022
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19/10/2022 - Enquêtes dématérialisées
Travaux de mise en recul de la digue et reméandrage du Bézo sur la commune de Charlieu -
08/09/2022 - Autres enquêtes
Arrêté portant céssibilité publique le projet pour le réaménagement du secteur Lavieu à Saint-Chamond -
05/09/2022 - Enquêtes dématérialisées
Rapport, Conclusions et Avis du commissaire enquêteur en vue de la réalisation du projet de complément du demi-échangeur de la Varizelle sur la RN88 à Saint-Chamond