Publications : [ Autres enquêtes ]
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Aménagement de la ZAC République Gambetta sur la commune de Roanne
28/02/2023
> Dossier de DUP - format : PDF
sauvegarder - 24.4 Mo> Arrêté d’ouverture d’enquêtes DUP et parcellaire - format : PDF
sauvegarder - 100.4 ko> Avis d’enquête - format : PDF
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Arrêté n°2023-55 PAT du 10 février 2023 portant céssibilité des parcelles de terrain nécéssaires à la réalision du 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du quartier Tarentaize-Beaubrun-Couriot sur la commune de St-Etienne
14/02/2023
> Arrêté de cessibilité - format : PDF
sauvegarder - 54 ko> Etat parcellaire - format : PDF
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Arrêté n°2023-68 PAT du 10 février 2023 portant céssibilité des parcelles de terrain nécéssaires à la réalision du 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de St-Chamond
14/02/2023
> Arrêté de cessibilité - format : PDF
sauvegarder - 53.5 ko> Etat parcellaire - format : PDF
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Aménagement du lit et des berges du Gier à La Grand’Croix
30/01/2023
Arrêté d’ouverture des enquêtes publiques préalables à la déclaration d’utilité publique et parcellaire
> Avis d’enquêtes - format : PDF
sauvegarder - 34.8 ko> Arrêté d’ouverture - format : PDF
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Arrêté 2023-004 PAT du 25 janvier 2023 portant ouverture d’une enquête publique parcellaire concernant le 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de la Ricamarie
26/01/2023
> Dossier parcellaire - format : ZIP
sauvegarder - 2.8 Mo> Avis d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 41.4 ko> Arrêté 2023-004 PAT du 25 janvier 2023 portant ouverture d’une enquête publique parcellaire concernant le 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de la Ricamarie - format : PDF
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Arrêté n° 2022-219 PAT du 20 décembre 2022 Portant cessibilité des parcelles de terrain nécessaires pour le premier programme de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de Saint-Chamond.
20/12/2022
> Arrêté n° 2022-219 PAT du 20 décembre 2022 - format : PDF
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Aménagement des abords Nord de Novaciéres à Saint-Chamond
08/11/2022
Arrêté n°2022-191 du 7 novembre 2022 modifiant l’arrêté préfectoral n°2022-114 du 4 juillet 2022
> Nouvel état parcellaire - format : PDF
sauvegarder - 404.2 ko> Arrêté modificatif du 7 novembre 2022 - format : PDF
sauvegarder - 111.5 ko> Plan périmétrique et plan parcellaire - format : PDF
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Travaux de mise en recul de la digue et reméandrage du Bézo sur la commune de Charlieu
19/10/2022
> Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 501.4 ko> Rapport d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 10.5 Mo> Avis d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 30.7 ko -
Arrêté portant céssibilité publique le projet pour le réaménagement du secteur Lavieu à Saint-Chamond
08/09/2022
> Annexe 2 - Etat parcellaire - format : PDF
sauvegarder - 422.1 ko> Arrêté de déclaration d’utilité publique - format : PDF
sauvegarder - 70.3 ko> Annexe 1 - Etat parcellaire - format : PDF
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Rapport, Conclusions et Avis du commissaire enquêteur en vue de la réalisation du projet de complément du demi-échangeur de la Varizelle sur la RN88 à Saint-Chamond
05/09/2022
> Rapport et avis du commissaire enquêteur - format : PDF
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