[ Consultations du public ]
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11/05/2023 - Autres enquêtes
Consultation publique - Élaboration du Plan Particulier d’Intervention du barrage de VillerestLe Plan Particulier d’Intervention (PPI) du barrage de Villerest prévoit l’ensemble des dispositions de sécurité et de secours à mettre en œuvre en cas d’incident sur la structure.
Ce PPI actuellement en cours de révision doit être soumis à la consultation du public. -
21/04/2023 - Consultation du public
Période complémentaire de l’exercice de la vénerie sous terre du blaireau à partir du 1er juin 2023 -
21/04/2023 - Consultation du public
Ouverture anticipée de la chasse du chevreuil, daim et sanglier campagne 2023/2024 -
06/02/2023 - Chasse et pêche
Inventaire des zones de frayères, de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole et des crus -
01/07/2021 - Enquêtes publiques
3ème plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération stéphanoisela concertation publique est ouverte
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22/09/2020 - Elections locales : commissions, conseils et conférences
Arrêté relatif à l’élection de la CCU