Publications : [ Enquêtes dématérialisées ]
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Aménagement de la ZAC République Gambetta sur la commune de Roanne
28/02/2023
> Dossier de DUP - format : PDF
sauvegarder - 24.4 Mo> Arrêté d’ouverture d’enquêtes DUP et parcellaire - format : PDF
sauvegarder - 100.4 ko> Avis d’enquête - format : PDF
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Plan de protection de l’athmosphère de Saint-Etienne Métropole et Loire Forez Agglomération
28/02/2023
L’enquête publique relative au 3ème Plan de protection de l’atmosphère s’est terminée le 29 décembre 2022.
Ci-dessous le rapport et les conclusions de la commission d’enquête ainsi que le procès-verbal de synthèse avec les réponses du maître d’ouvrage> Rapport d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 4.5 Mo> Conclusions motivées - format : PDF
sauvegarder - 847 ko> Procès verbal de synthèse avec réponses - format : PDF
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Arrêté n°2023-55 PAT du 10 février 2023 portant céssibilité des parcelles de terrain nécéssaires à la réalision du 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du quartier Tarentaize-Beaubrun-Couriot sur la commune de St-Etienne
14/02/2023
> Arrêté de cessibilité - format : PDF
sauvegarder - 54 ko> Etat parcellaire - format : PDF
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Arrêté n°2023-68 PAT du 10 février 2023 portant céssibilité des parcelles de terrain nécéssaires à la réalision du 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de St-Chamond
14/02/2023
> Arrêté de cessibilité - format : PDF
sauvegarder - 53.5 ko> Etat parcellaire - format : PDF
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Arrêté n°2023-056 PAT du 3 février 2023 portant ouverture d’une enquête publique préalable à une autorisation environnementale concernant le projet d’aménagement du site "Les Roches" sur la ZAC Molina La Chazotte sur la commune de la Talaudière
13/02/2023
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 37 ko> Arrêté d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
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Aménagement du lit et des berges du Gier à La Grand’Croix
30/01/2023
Arrêté d’ouverture des enquêtes publiques préalables à la déclaration d’utilité publique et parcellaire
> Avis d’enquêtes - format : PDF
sauvegarder - 34.8 ko> Arrêté d’ouverture - format : PDF
sauvegarder - 93.8 ko -
Liste modificative des commissaires enquêteurs au titre de l’année 2023 pour le département de la Loire
20/12/2022
> Liste modificative des commissaires enquêteurs au titre de l’année 2023 pour le département de la Loire - format : PDF
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Désordre minier à Saint-Etienne
17/11/2022
> Mémoire réponse DREAL ARA - format : PDF
sauvegarder - 921.8 ko> Arrêté de déclaration d’utilité publique - format : PDF
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Arrêté 22-202 PAT modifiant l’arrêté 22-195 PAT portant renouvellement de la composition de la commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur
08/11/2022
> Arrêté N° 22 - 195 PAT du 7 novembre 2022 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> Arrêté modificatif 22 202 PAT du 18 novembre 2022 - format : PDF
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3ème Plan de protection de l’atmosphère Saint-Etienne - Loire-Forez
04/11/2022
> Arrêté préfectoral d’ouverture de l’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 3.1 Mo> Avis d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 62.2 ko> Liste des communes concernées par le PPA3 - format : PDF
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