Eau et milieux aquatiques

• Comment déposer un dossier loi sur l’eau?
• Les politiques de l’eau
• L’assainissement et l’eau potable
• Les récépissés de déclaration et arrêtés d’autorisation
• La réglementation des activités
• La sécheresse et l’hydrologie
• Les pollutions diffuses

Biodiversité et espaces naturels

• Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB)
• Commission Départementale Nature Paysages Sites (CDNPS)
• Cueillette
• Espèces invasives ou nuisibles à la santé humaine
• Espèces protégées
• La faune sauvage
• Natura 2000
• Associations de Protection de l’Environnement

Chasse et pêche

• La chasse
• Pêche

Forêt et bois

• La forêt bouge
• La Forêt dans la Loire
• Le défrichement
• Coupes de bois
• Prévention contre les incendies
• Desserte forestière
• Les aides forestières 2014-2020
• Santé des forêts
• Fiscalité

Le Fleuve Loire

Mission Interservices Eau et Environnement (MISEN)

Climat et énergies

• Les plans climat air énergie territoriaux (PCAET)
• Les énergies renouvelables
• L’économie circulaire

Bruit des infrastructures de transport

• La réglementation
• Le classement sonore
• L’observatoire du bruit
• Les cartes de bruit stratégiques des grandes infrastructures de transport terrestre
• Le plan de prévention du bruit dans l’environnement
• Le programme de résorption des PNB Etat
• Nos partenaires

Air

• Pollution atmosphérique
• Vignettes Crit’Air

Affichage publicitaire

Communes touristiques et stations classées de tourisme

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

• Evaluation environnementale au cas par cas
• Participation du public par voie électronique
• Secteurs d’information sur les sols (SIS) et servitudes d’utilité publique (SUP)
• Régime de Déclaration - Dématérialisation
• Les dossiers en cours d’instruction dans la Loire
• Avis de l’Autorité environnementale

Consultation du public

• Enquêtes dématérialisées
• Autres enquêtes