LE RAPPORT DE PRESENTATION DU PPRNPi (format pdf - 119.1 ko - 11/12/2006)

LES PIECES GRAPHIQUES

Les cartes de zonage réglementaire

Arrêté préfectoral d’approbation du 8 novembre 2002 (format pdf - 1.3 Mo - 02/01/2019)
Carte de zonage n°1 - Commune de SAIL-SOUS-COUZAN (format pdf - 437.3 ko - 08/12/2006)
Carte de zonage n°2 - Communes de DEBATS-RIVIERE-D’ORPRA - L’HOPITAL-SOUS-ROCHEFORT - SAINT-SIXTE (format pdf - 432.8 ko - 11/12/2006)
Carte de zonage n°3 - Communes de BOEN - LEIGNEUX (format pdf - 533.8 ko - 11/12/2006)
Carte de zonage n°4 - Communes de SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERRESSE - TRELINS - MONTVERDUN (format pdf - 380.4 ko - 11/12/2006)
Carte de zonage n°5 - Communes de MONTVERDUN - SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD (format pdf - 255.6 ko - 11/12/2006)
Carte de zonage n°6 - Communes de SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD - PONCINS (format pdf - 202.7 ko - 11/12/2006)

Les cartes informatives

Carte informative n°1 - Commune de SAIL-SOUS-COUZAN (format pdf - 620.1 ko - 06/04/2018)
Carte informative n°2 - Communes de DEBATS-RIVIERE-D’ORPRA - L’HOPITAL-SOUS-ROCHEFORT - SAINT-SIXTE (format pdf - 559.3 ko - 06/04/2018)
Carte informative n°3 - Communes de BOEN - LEIGNEUX (format pdf - 717.2 ko - 06/04/2018)
Carte informative n°4 - Communes de SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERRESSE - TRELINS - MONTVERDUN (format pdf - 475.9 ko - 06/04/2018)
Carte informative n°5 - Communes de MONTVERDUN - SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD (format pdf - 349.9 ko - 06/04/2018)
Carte informative n°6 - Communes de SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD - PONCINS (format pdf - 275.9 ko - 06/04/2018)

LE REGLEMENT

DISPOSITIONS GENERALES (format pdf - 79.8 ko - 11/12/2006)
REGLEMENT DE LA ZONE ROUGE (format pdf - 23.1 ko - 11/12/2006)
REGLEMENT DE LA ZONE BLEUE (format pdf - 75.3 ko - 11/12/2006)
REGLEMENT DE LA ZONE VERTE (format pdf - 21.8 ko - 11/12/2006)
REGLEMENT DE LA ZONE HACHUREE (format pdf - 66.3 ko - 16/07/2013)
REGLEMENT DE LA ZONE QUADRILLEE (format pdf - 64.9 ko - 16/07/2013)

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Ce document est réalisé à partir du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’inondation du bassin du lignon, approuvé par monsieur le Préfet de la Loire, par arrêté en date du 8 novembre 2002. Seuls les documents sous forme papier et déposés en Mairie de L’HOPITAL-SOUS-ROCHEFORT, DEBATS-RIVIERES D’ORPRA, BOEN-SUR-LIGNON, SAIL-SOUS-COUZAN, SAINT-SIXTE, TRELINS, LEIGNEUX, SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE, MONTVERDUN, SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD et PONCINS(ou en DDE, préfecture… ) constituent le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’inondation .

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