• Communes de la Loire : St Galmier, Montrond les bains, Cuzieu, Chazelle sur Lyon, St Médard en Forez, St Denis sur Coise, Andrézieux Bouthéon, Veauche, Chevrières, St Bonnet les Oules, Chamboeuf, Aveizieux, St Héand, La Gimond, Grammond, Fontanès, Chatelus, St Romain en Jarez, St Christo en Jarez, St André le Puy, Marcenod et Bellegarde en Forez.

• Communes du Rhône : Pomeys, La Chapelle sur Coise, St Symphorien sur Coise, Duerne, St Martin en Haut, St André la cote, Larajasse, Ste Catherine, Coise, Crézieu le Marché et Aveize.

• Bassin versant la Coise hors sous bassin de l’Anzieux (format pdf - 2.5 Mo - 15/01/2013)

État d’avancement de la procédure

Les études techniques ont été présentées à l’ensemble des représentants des communes du bassin versant le 27 novembre 2012 en mairie de Chazelles-sur-Lyon.

• Diaporama présenté aux élus le 27 novembre 2012 (format pdf - 1.3 Mo - 11/01/2013)

Les cartographies issues de ces études ont été portées à la connaissance des communes par courrier de madame la Préfète de la Loire.

• PAC signé le 10 décembre2012 par la prefète de la Loire (format pdf - 885.7 ko - 24/07/2013)

Un complément d’information sur la commune de St Bonnet les Oules a été transmis par courrier de madame la Préfète de la Loire concernant le secteur de Lapra.

• Courrier complémentaire au PAC sur le secteur Lapra signé le 28 aout 2013 (format pdf - 235.5 ko - 30/08/2013)

Suite à un orage survenu le 7 juin 2015, les communes de Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier, Chamboeuf, Veauche et Cuzieux ont été touchées occasionnant des dégâts importants. Des études complémentaires ont été conduites sur les cours d’eau concernés et un porter à connaissance des communes par courrier de monsieur le Préfet de la Loire le 11 avril 2019.

• PAC complementaire Vérut Ballduérieux Mardin et Volvon (format pdf - 201.9 ko - 21/05/2019)

Arrêté de prescription inter-préfectoral

Le 2 octobre 2014 un arrêté inter-préfectoral prescrivant l’élaboration le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPI) de la rivière la Coise ses affluents a été signé par les préfets du Rhône et de la Loire. Cet arrêté concerne :

• communes du département de la Loire : St Galmier, Montrond-les-Bains, Cuzieu, Chazelles-sur-Lyon, St Médard-en-Forez, St Denis-sur-Coise, Veauche, Chamboeuf, Chevrières et St Bonnet-les-Oules.
• communes du département du Rhone : Ste Catherine, St Symphorien-sur-Coise, Coise, Pomeys, St Martin-en-haut, Larajasse.
• Arrêté inter préfectoral de préscription du PPRNPI (format pdf - 171.8 ko - 07/10/2014)
• Annexe 1 - carte montrant les communes concernées par l’arrêté inter-préfectoral (format pdf - 2 Mo - 07/10/2014)

Suite à un orage survenu le 7 juin 2015 des compléments d’études hydrauliques ont été réalisées sur des affluents de la rivière la Coise : le Vérut, le Volvon, le Mardin et le Balduérieux. Durant ces études complémentaires le délai de prescriptions n’ayant pas été prorogé, l’arrêter de prescription est caduque. Néanmoins le porter à connaissance des études signé par madame la préfète de la Loire le 10 décembre 2012 est toujours applicable.

Études techniques

Les études techniques du bassin versant de la Coise et ses affluents, hors sous bassin versant de l’Anxieux, sont constituées de l’étude hydrologique, de l’étude hydraulique, des cartes informatives, des cartes de hauteur d’eau, des cartes de vitesses d’écoulement, des cartes des aléas inondation et des cartes des zones inondables par analyse hydrogéomorphologique. Ces documents sont consultables à partir des liens ci-dessous :

• Rapport de l’étude hydraulique (format pdf - 14.8 Mo - 19/12/2012)
• Carte des aléas inondation (format pdf - 7.4 Mo - 30/08/2013)
• Cartes des vitesses (format pdf - 2.8 Mo - 19/12/2012)
• Cartes hydrogéomorphologiques (format pdf - 22.9 Mo - 19/12/2012)

Études techniques complémentaires

Le 7 juin 2015, les communes de Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier, Chamboeuf, Veauche et Cuzieux ont été touchées par un orage occasionnant des dégâts importants. Suite à cet événement, des études complémentaires ont été conduites sur les cours d’eau concernés :

•  Le Vérut, affluent de la Coise sur le territoire de la commune de Saint-Galmier.

•  Le Volvon, affluent de la Coise sur le territoire des communes de Saint-Bonnet-les-Oules, Chamboeuf, Veauche.

•  Le Mardin et le Balduérieux, sur le territoire de la commune de Cuzieux.

Les résultats de ces études ont ainsi permis de préciser les emprises de zones inondables et d’affiner les hauteurs d’eau, les vitesses et les aléas issus du croisement des données précédentes.

Cette information a été transmise en application de l’article L.121-2 du code de l’urbanisme relative au porter à connaissance (PAC) « risques naturels » et maîtrise de l’urbanisation dans les zones inondables par le monsieur le préfet de la Loire en date du 11 avril 2019.

Le dossier du porter à connaissance est constitué des éléments suivants :

• Volvon
  • Rapport d’étude Volvon (format pdf - 3.1 Mo - 21/05/2019)
  • Pluviométrie de l’orage du 7 juin 2015 (format pdf - 2.8 Mo - 21/05/2019)
  • Cartes imagerie radar Volvon (format pdf - 1.3 Mo - 21/05/2019)
  • Carte des phénomènes naturels Volvon (format pdf - 1.1 Mo - 21/05/2019)
  • Carte des hauteurs d’eau Volvon (format pdf - 1.3 Mo - 21/05/2019)
  • Carte des vitesses d’écoulement Volvon (format pdf - 1.2 Mo - 21/05/2019)
  • Carte des aléas Volvon (format pdf - 1.1 Mo - 21/05/2019)
  • Résultats HEC RAC Volvon (format pdf - 54 ko - 21/05/2019)

• Vérut
  • Rapport d’étude vérut (format pdf - 2.9 Mo - 22/05/2019)
  • Pluviométrie de l’orage du 7 juin 2015 (format pdf - 2.8 Mo - 21/05/2019)
  • Cartes imagerie radar Vérut (format pdf - 1.3 Mo - 22/05/2019)
  • Carte des phénomènes naturels Vérut (format pdf - 485.6 ko - 22/05/2019)
  • Carte des hauteurs d’eau Vérut (format pdf - 539.7 ko - 22/05/2019)
  • Carte des vitesses d’écoulement Vérut (format pdf - 385.4 ko - 22/05/2019)
  • Carte des aléas Vérut (format pdf - 388.3 ko - 22/05/2019)
  • Résultats HEC RAC Vérut (format pdf - 14.3 ko - 22/05/2019)

• Mardin et Balduérieux
  • Rapport d’étude Mardin et Balduérieux (format pdf - 6.8 Mo - 22/05/2019)
  • Pluviométrie de l’orage du 7 juin 2015 (format pdf - 2.8 Mo - 21/05/2019)
  • Cartes imagerie radar Mardin et Balduérieux (format pdf - 1.5 Mo - 22/05/2019)
  • Carte des phénomènes naturels Mardin et Balduérieux (format pdf - 8.4 Mo - 22/05/2019)
  • Carte des hauteurs d’eau Mardin et Balduérieux (format pdf - 4.9 Mo - 22/05/2019)
  • Carte des vitesses d’écoulement Mardin et Balduérieux (format pdf - 4.8 Mo - 22/05/2019)
  • Carte des aléas Mardin et Balduérieux (format pdf - 4.9 Mo - 22/05/2019)

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter la DDT de la Loire -Mission Risques :

• Par courriel : ddt-sap-risques@loire.gouv.fr