Mis à jour le 08/06/2023
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Politiques publiques

Jeunesse, sports et vie associative
Certaines politiques publiques gouvernementales relatives à la jeunesse, aux sports et à la vie associative relèvent depuis le 1er janvier 2021 du ministère de l’Education nationale.
Définition de Paysage :
« Paysage » désigne une partie de territoire telle que perçue par les populations, dont le caractère résulte de l’action de facteurs naturels et/ou humains et de leurs interrelations
(Convention Européenne du Paysage de 2006)
Actualités
- Interdiction de l’utilisation de certains pièges - 06/06/2023
Environnement > Chasse et pêche > La chasse > Consultation du public - Dates et modalités de chasse pour la campagne 2023-2024 - 06/06/2023
Environnement > Chasse et pêche > La chasse > Consultation du public - Liste complémentaire, périodes et modalités de destruction des ESOD campagne 2023-2024 - 06/06/2023
Environnement > Chasse et pêche > La chasse > Consultation du public - Inventaire des zones de frayères, de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole et des crus - 06/02/2023
Environnement > Chasse et pêche - Sécurité routière - Appel à projet : plan départemental d’actions pour la sécurité routière 2023 (PDASR) - 10/01/2023
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Obtenir un soutien pour une action de sécurité routière dans le cadre du PDASR - Réserve civique -> www.jeveuxaider.gouv.fr - 07/10/2022
Jeunesse, sports et vie associative > Réserve civique -> JeVeuxAider : le soutien à l’engagement bénévole - Schéma directeur régional des exploitations agricoles - 01/10/2022
Agriculture > Foncier agricole > Contrôle des structures - Déclaration Loi sur l’Eau : ouverture d’un téléservice - 26/07/2022
Environnement > Eau et milieux aquatiques > Comment déposer un dossier loi sur l’eau? - France Relance – 72 milliards d’euros engagés à fin 2021 - 20/01/2022
La Relance dans la Loire > 100.Dossiers de presse, communiqués de presse et infolettres > Les communiqués - Demande de financement du poste de chef de projet Petites villes de demain dans le département de la Loire (42) - 23/06/2021
Collectivités locales
Publications
- La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière - 17/05/2023
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Les chiffres de la sécurité routière > La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière - L’accidentalité routière dans la Loire en 2021 - 26/08/2022
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Les chiffres de la sécurité routière > Les bilans annuels de sécurité routière - Bilan sécurité routière pour l’année 2020 - 10/09/2021
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Les chiffres de la sécurité routière > Les bilans annuels de sécurité routière - Dossiers soumis à enquête publique ou consultation du public - 08/06/2021
Environnement > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Les dossiers en cours d’instruction dans la Loire > Dossiers ouverts ou en phase d’ouverture à l’enquête publique - Bilan sécurité routière pour l’année 2019 - 16/09/2020
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Les chiffres de la sécurité routière > Les bilans annuels de sécurité routière - Document Général d’Orientations 2023-2027 (DGO) - 17/10/2018
Transports, déplacements et sécurité routière > Sécurité routière > Les documents d’orientation