[ Publications ]
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25/05/2023 - Autres enquêtes
Enquête parcellaire pour l’aménagement du secteur Saint-Roch sur la commune de Saint-Etienne -
25/05/2023 - Autres enquêtes
Autorisation environnementale pour l’aménagement du site ZA Les Roches sur la commune de la TalaudièreRapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur
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22/05/2023 - Année 2023
Notification des montants de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) 2023Pour 2023, vous trouverez ci-dessous l’arrêté ministériel portant notification de la DGF 2023 signé le 17 avril 2023 et paru au JO le 12 mai 2023, et trois annexes communiquant les attributions individuelles définitives des collectivités de la Loire.
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17/05/2023 - La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière reprend les principaux chiffres et données mensuels relatifs à l’accidentologie dans le département, ainsi que leur évolution d’une année sur l’autre. -
16/05/2023 - Autres enquêtes
Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur portant ouverture d’enquêtes conjointes préalables à la DUP et parcellaire pour l’aménagement de la ZAC République Gambetta sur la commune de Roanne -
15/05/2023 - Autres enquêtes
Enquêtes conjointes DUP et parcellaire pour l’aménagement du lit des berges du Janon et du Langonand à Saint-Chamond -
11/05/2023 - Autres enquêtes
Consultation publique - Élaboration du Plan Particulier d’Intervention du barrage de VillerestLe Plan Particulier d’Intervention (PPI) du barrage de Villerest prévoit l’ensemble des dispositions de sécurité et de secours à mettre en œuvre en cas d’incident sur la structure.
Ce PPI actuellement en cours de révision doit être soumis à la consultation du public. -
24/04/2023 - Publications légales
Candidatures à la fonction de commissaire enquêteur : dépôt avant le 1er septembre 2023 -
28/02/2023 - Marchés publics
Publication des données essentielles des marchés publics dont la valeur est comprise entre 25 et 45 000,00 € -
28/02/2023 - Autres enquêtes
Aménagement de la ZAC République Gambetta sur la commune de Roanne