Publications
Élections départementales des 13 et 20 juin 2021 : dépôt des candidatures.
01/04/2021
Les candidats aux élections départementales, pour tous les cantons de la Loire ont l’obligation de déposer un dossier de candidature en préfecture, à Saint-Étienne.
> cp elections departementales depot candidatures - format : PDF 
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La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
11/08/2022 - Observatoire de la sécurité routière
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière reprend les principaux chiffres et données mensuels relatifs à l’accidentologie dans le département, ainsi que leur évolution d’une année sur l’autre.> La lettre de l’Observatoire - Juin 2017 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> La lettre de l’Observatoire - Avril 2018 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> La lettre de l’Observatoire - Juin 2018 - format : PDF
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Retour d’enquête - DIG Roannais
03/08/2022 - Enquêtes dématérialisées
> Procès verbal de synthèse - format : PDF
sauvegarder - 11.5 Mo> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 313.6 ko> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF
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Retour d’enquête - Parc photovoltaïque Sainte-Agathe la Bouteresse
03/08/2022 - Enquêtes dématérialisées
> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 979.5 ko> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF
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Rapport et Conclusions du commissaire enquêteur : parc photovoltaïque sur la commune de Sainte-Agathe la Bouteresse
28/07/2022 - Enquêtes dématérialisées
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Programme d’action Nitrates - consultation du public sur le PAN7
25/07/2022 - Participation du public par voie électronique
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Notification DGF 2022
20/07/2022 - Circulaires 2022
Arrêté du 28 juin 2022 portant notification des attributions individuelles de dotation globale de fonctionnement aux collectivités.
> arrete ministl notif DGF 2022 du 28 juin paru JO du 19 juillet 2022 - format : PDF
sauvegarder - 126.9 ko> annexe arrete ministl de notification filtre loire 42 - format : PDF
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Arrêté déclarant d’utilité publique et cessible le projet d’aménagement des abords nord de novaciéries sur la commune de Saint-Chamond
11/07/2022 - Autres enquêtes
> Procès verbal de l’enquête DUP - format : PDF
sauvegarder - 208.5 ko> Rapport et Conclusions du commissaire enquêteur DUP - format : PDF
sauvegarder - 14.5 Mo> Plan parcellaire - format : PDF
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Candidatures à la fonction de commissaire enquêteur : dépôt avant le 1e septembre 2022
06/07/2022 - Annonces judiciaires et légales
> Fiche de renseignements - format : PDF
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Arrêté Préfectoral n°2022-097 portant ouverture d’enquêtes conjointes préalable à la DUP et parcellaire pour le desordre minier situé sur la commune de Saint-Etienne
17/06/2022 - Autres enquêtes
> Affiche A4 - format : ODT
sauvegarder - 25.4 ko> Arrêté Préfectoral n°2022-097 portant ouverture d’enquêtes conjointes - format : PDF
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Arrêté Préfectoral n°DT-22-0212 portant suppression du passage à niveau privé n°1 sur la commune de Saint-Just Saint-Rambert
16/06/2022 - Autres enquêtes
> Arrêté n°DT-22-0212 - format : PDF
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