Publications
Élections départementales des 13 et 20 juin 2021 : dépôt des candidatures.
01/04/2021
Les candidats aux élections départementales, pour tous les cantons de la Loire ont l’obligation de déposer un dossier de candidature en préfecture, à Saint-Étienne.
> cp elections departementales depot candidatures - format : PDF 
sauvegarder - 97.6 ko
-
Programme d’action Nitrates - consultation du public sur le PAN7
25/07/2022 - Participation du public par voie électronique
-
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
22/07/2022 - Observatoire de la sécurité routière
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière reprend les principaux chiffres et données mensuels relatifs à l’accidentologie dans le département, ainsi que leur évolution d’une année sur l’autre.> La lettre de l’Observatoire - Juin 2017 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> La lettre de l’Observatoire - Avril 2018 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> La lettre de l’Observatoire - Juin 2018 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> Voir les 74 autres documents
-
Notification DGF 2022
20/07/2022 - Circulaires 2022
Arrêté du 28 juin 2022 portant notification des attributions individuelles de dotation globale de fonctionnement aux collectivités.
> arrete ministl notif DGF 2022 du 28 juin paru JO du 19 juillet 2022 - format : PDF
sauvegarder - 126.9 ko> annexe arrete ministl de notification filtre loire 42 - format : PDF
sauvegarder - 830.6 ko> Voir les 74 autres documents
-
Arrêté déclarant d’utilité publique et cessible le projet d’aménagement des abords nord de novaciéries sur la commune de Saint-Chamond
11/07/2022 - Autres enquêtes
> Procès verbal de l’enquête DUP - format : PDF
sauvegarder - 208.5 ko> Rapport et Conclusions du commissaire enquêteur DUP - format : PDF
sauvegarder - 14.5 Mo> Plan parcellaire - format : PDF
sauvegarder - 739.9 ko -
Candidatures à la fonction de commissaire enquêteur : dépôt avant le 1e septembre 2022
06/07/2022 - Annonces judiciaires et légales
> Fiche de renseignements - format : PDF
sauvegarder - 91.4 ko -
Arrêté Préfectoral n°2022-097 portant ouverture d’enquêtes conjointes préalable à la DUP et parcellaire pour le desordre minier situé sur la commune de Saint-Etienne
17/06/2022 - Autres enquêtes
> Affiche A4 - format : ODT
sauvegarder - 25.4 ko> Arrêté Préfectoral n°2022-097 portant ouverture d’enquêtes conjointes - format : PDF
sauvegarder - 94.6 ko -
Arrêté Préfectoral n°DT-22-0212 portant suppression du passage à niveau privé n°1 sur la commune de Saint-Just Saint-Rambert
16/06/2022 - Autres enquêtes
> Arrêté n°DT-22-0212 - format : PDF
sauvegarder - 87.6 ko> Rapport et Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 4.1 Mo -
Circulaire du 10 juin 2022 relative à la réforme des règles de publicité des actes
10/06/2022 - Circulaires 2022
> circulaire fiches dgcl reforme pub des actes - format : PDF
sauvegarder - 61.9 ko -
Arrêté Préfectoral n°2022-066 déclarant d’utilité publique le projet d’aménagement du quartier Saint-Roch
08/06/2022 - Autres enquêtes
> Arrêté Préfectoral n°2022-066 déclarant d’utilité publique le projet d’aménagement du quartier Saint-Roch - format : PDF
sauvegarder - 74.4 ko> Conclusions motivées du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 5.2 Mo> Rapport du commissaire enqueteur - format : PDF
sauvegarder - 4 Mo -
Arrêté n°21-171 portant ouverture d’enquêtes conjointes pour le réaménagement du secteur Lavieu à Saint-Chamond
30/05/2022 - Autres enquêtes
> Arrêté Préfectoral n°21-171 - format : PDF
sauvegarder - 97.4 ko> Affiche A4 - format : ODT
sauvegarder - 23.8 ko