Publications
Plan de protection de l’athmosphère de Saint-Etienne Métropole et Loire Forez Agglomération
28/02/2023
L’enquête publique relative au 3ème Plan de protection de l’atmosphère s’est terminée le 29 décembre 2022.
Ci-dessous le rapport et les conclusions de la commission d’enquête ainsi que le procès-verbal de synthèse avec les réponses du maître d’ouvrage
> Arrêté DREAL approbation PPA St Etienne-Loire Forez - format : PDF 
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> Rapport d’enquête - format : PDF sauvegarder - 4.5 Mo
> Conclusions motivées - format : PDF sauvegarder - 847 ko
> Procès verbal de synthèse avec réponses - format : PDF sauvegarder - 1.7 Mo
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Enquête parcellaire pour l’aménagement du secteur Saint-Roch sur la commune de Saint-Etienne
25/05/2023 - Autres enquêtes
> Avis d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 40.6 ko> Arrêté enquête parcellaire - format : PDF
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Autorisation environnementale pour l’aménagement du site ZA Les Roches sur la commune de la Talaudière
25/05/2023 - Enquêtes dématérialisées - Autres enquêtes
Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur
> Arrêté préfectoral - format : PDF
sauvegarder - 1.7 Mo> Avis d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 37 ko> Conclusions Commissaire enquêteur - format : PDF
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Notification des montants de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) 2023
22/05/2023 - Circulaires 2023
Pour 2023, vous trouverez ci-dessous l’arrêté ministériel portant notification de la DGF 2023 signé le 17 avril 2023 et paru au JO le 12 mai 2023, et trois annexes communiquant les attributions individuelles définitives des collectivités de la Loire.
> dgf2023 arrete ministeriel du 17 avril 2023 jo du 12 mai 2023 3 - format : PDF
sauvegarder - 127.2 ko> dgf 2023 loire annexe communes 3 - format : PDF
sauvegarder - 1.7 Mo> dgf 2023 loire annexe departement 3 - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo -
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
17/05/2023 - Observatoire de la sécurité routière
La lettre de l’Observatoire Départemental de la Sécurité Routière reprend les principaux chiffres et données mensuels relatifs à l’accidentologie dans le département, ainsi que leur évolution d’une année sur l’autre.> La lettre de l’Observatoire - Mai 2021 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> La lettre de l’Observatoire - Décembre 2022 - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> La lettre de l’Observatoire - Mars 2022 - format : PDF
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Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur portant ouverture d’enquêtes conjointes préalables à la DUP et parcellaire pour l’aménagement de la ZAC République Gambetta sur la commune de Roanne
16/05/2023 - Autres enquêtes - Enquêtes dématérialisées
> Arreté DUP et parcellaire - format : PDF
sauvegarder - 221.9 ko> Avis d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 33.7 ko> Rapport et conclusions DUP - format : PDF
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Enquêtes conjointes DUP et parcellaire pour l’aménagement du lit des berges du Janon et du Langonand à Saint-Chamond
15/05/2023 - Autres enquêtes
> Avis d’enquêtes conjointes - format : PDF
sauvegarder - 34 ko> Arreté DUP et parcellaire - format : PDF
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Consultation publique - Élaboration du Plan Particulier d’Intervention du barrage de Villerest
11/05/2023 - Autres enquêtes
Le Plan Particulier d’Intervention (PPI) du barrage de Villerest prévoit l’ensemble des dispositions de sécurité et de secours à mettre en œuvre en cas d’incident sur la structure.
Ce PPI actuellement en cours de révision doit être soumis à la consultation du public.> Projet de PPI Barrage de Villerest soumis à la consultation - format : PDF
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Candidatures à la fonction de commissaire enquêteur : dépôt avant le 1er septembre 2023
24/04/2023 - Publications légales - Enquêtes publiques ICPE - Enquêtes dématérialisées - Autres enquêtes
> Fiche de renseignements - format : PDF
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Publication des données essentielles des marchés publics dont la valeur est comprise entre 25 et 45 000,00 €
28/02/2023 - Marchés publics
> Recensement des marchés publics dont la valeur est comprise entre 25 et 45 000,00 € - format : PDF
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Aménagement de la ZAC République Gambetta sur la commune de Roanne
28/02/2023 - Enquêtes dématérialisées - Publications légales - Autres enquêtes
> Dossier de DUP - format : PDF
sauvegarder - 24.4 Mo> Arrêté d’ouverture d’enquêtes DUP et parcellaire - format : PDF
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