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- La PAC en un coup d’oeil
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- L’aide à la conversion en agriculture biologique
- La conditionnalité
- Calamités agricoles et mesures conjoncturelles
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- Foncier agricole
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- Utilisation des produits phytosanitaires
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- Alimentation
- Commerce et prestations
- Consommation
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- Aménagement Durable - Démarche Eco-Quartier
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- Planification - Documents d’urbanisme
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- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) et Cartes Communales
- Le Géoportail de l’urbanisme (GPU)
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- Elections locales : commissions, conseils et conférences
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- ELECTIONS LEGISLATIVES 2022
- Elections départementales 2021
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- Réforme de l’Etat
- Vie institutionnelle
- Collectivités locales
- Circulaire préfectorale commune DETR DSIL…
- Contrôle de légalité
- Fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT)
- RENOVATION ENERGETIQUE
- Circulaire DETR-DSIL 2021
- Commande publique
- Dématérialisation des demandes de paiement des dotations d’investissement
- Dotation politique de la ville (DPV)
- Conseil municipal
- Circulaire préfectorale commune DETR DSIL - Campagne 2023
- Intercommunalité
- Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
- Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L)
- Dotation de Soutien à l’Investissement des Départements (D.S.I.D.)
- ADEME
- Culture
- Education et formation
- Egalité femmes / hommes
- Entreprise, économie, emploi, finances publiques
- Environnement
- Eau et milieux aquatiques
- Les politiques de l’eau
- Comment déposer un dossier loi sur l’eau?
- Les récépissés de déclaration et arrêtés d’autorisation
- L’assainissement et l’eau potable
- La réglementation des activités
- La sécheresse et l’hydrologie
- Les pollutions diffuses
- Biodiversité et espaces naturels
- Natura 2000
- La réglementation
- Foire aux questions
- Les sites Natura 2000 du département
- Etangs du Forez (L01)
- Parties sommitales du Forez et Hautes Chaumes (L02)
- Forêts et tourbières des Monts de la Madeleine (L03)
- Lignon, Vizezy, Anzon et leurs affluents (L04)
- Crêts du Pilat (L06)
- Tourbières du Pilat et Landes de Chaussitre (L09)
- Vallée de l’Ondenon, Contreforts Nord du Pilat (L10)
- Pelouses, landes et habitats rocheux des Gorges de la Loire (L12)
- Bois de Lespinasse, de la Benisson Dieu et de La Pacaudière (L13)
- Milieux alluviaux et aquatiques de la Loire (L14)
- Bois Noirs (L15)
- Ruisseaux à moules perlières du Boen, Ban et Font d’Aix (L19)
- Rivière à moule perlière d’Ance (L20)
- Site à chiroptères des Monts du Matin (L21)
- Vallons et combes du Pilat rhodanien (L22)
- Milieux alluviaux et aquatiques de l’Ile de la Platière (I33)
- Ecozone du Forez (ZPS11)
- Gorges de la Loire (ZPS21)
- Ile de la Platière (ZPS30)
- Oiseaux de la plaine du Forez (ZPS32)
- Gorges de la Loire aval (ZPS34)
- Evaluation d’incidences Natura 2000
- Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB)
- Commission Départementale Nature Paysages Sites (CDNPS)
- La faune sauvage
- Espèces invasives ou nuisibles à la santé humaine
- Espèces protégées
- Associations de Protection de l’Environnement
- Natura 2000
- Chasse et pêche
- Forêt et bois
- Le Fleuve Loire
- Mission Interservices Eau et Environnement (MISEN)
- Climat et énergies
- Bruit des infrastructures de transport
- Air
- Affichage publicitaire
- Communes touristiques et stations classées de tourisme
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Secteurs d’information sur les sols (SIS) et servitudes d’utilité publique (SUP)
- Evaluation environnementale au cas par cas
- Participation du public par voie électronique
- Régime de Déclaration - Dématérialisation
- 1 - Présentation de la Procédure
- 2 - Arrêtés Ministériels de Prescriptions Générales
- 3 - Arrêté ministériel du 5 décembre 2016 relatif aux prescriptions applicables à certaines ICPE
- 4 - Arrêté préfectoral de prescriptions générales
- 7 - Preuves de dépôt de déclaration Année 2020
- 8 - Preuves de dépôt de déclaration Année 2021
- 9 - Preuves de dépôt de déclaration Année 2022
- 10 - Preuves de dépôt Année 2023
- Les dossiers en cours d’instruction dans la Loire
- Avis de l’Autorité environnementale
- Consultation du public
- Eau et milieux aquatiques
- Jeunesse, sports et vie associative
- Logement
- Les problématiques de logement dans la Loire - l’action de l’Etat et des collectivités territoriales
- Rénover les quartiers
- Construire ou réhabiliter des logements sociaux
- Agir pour l’habitat privé
- Lutter contre l’habitat indigne
- Politiques sociales du logement
- Plan de lutte contre la pauvreté
- Elements généraux sur l’accès au logement - CLT - ménages prioritaires
- Plan départemental d’actions pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD)
- Accès au Logement - Commissions Logement Territorialisées (article en construction)
- Demandes, attributions et occupation du logement social dans la Loire : Bilans et analyses
- Prévention des expulsions locatives / Impayés de loyers
- Droit au logement / hébergement opposable (DALO / DAHO)
- Les Gens du voyage
- Médiation et rapports locatifs
- Paysage
- Risques naturels, miniers et technologiques
- L’Information des Acquéreurs et des Locataires (I.A.L.)
- Risques miniers
- 1 - Qu’est-ce qu’un risque minier ?
- 2 - Les plans de prévention des risques miniers (PPRM) : Un outil de prévention
- 3 - Les autres zones de travaux miniers dans la Loire
- Contamination aux métaux lourds sur le secteur minier de St-Martin la Sauveté
- Risques naturels
- Directive inondation
- Procédures de catastrophes naturelles
- Les plans de prévention des risques inondation ( PPRI )
- Etat des PPRNPi dans la Loire
- Le PPRNPi du BASSIN DU GIER et de ses affluents
- Les PPRNPis du FLEUVE LOIRE
- PPRNPi du BASSIN DE L’ONDAINE
- PPRNPi du BASSIN DE L’OUDAN
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- PPRNPi du BASSIN DU SORNIN
- PPRNPi du BASSIN DE L’ANZIEUX
- PPRNPi Mare Bonson
- Risques technologiques
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