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Résultats de Recherche pour « PPRM »

Résultats trouvés dans la rubrique : «L’Information des Acquéreurs et des Locataires (I.A.L.)» (2)

Dossiers d’information pour les acquéreurs et locataires de biens immobiliers

20/12/2019 -

Cet article regroupe l’ensemble des fiches communales et des cartes concernant l’Information des acquéreurs et des locataires.
Service Aménagement Planification - Mission Risques

Informations des acquéreurs et des locataires (IAL) de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques

24/09/2020 -

L’information de l’acquéreur ou du locataire : obligations du vendeur ou du bailleur
Cartes et dossiers d’information par commune


Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRM de la Périphérie Nord et Est de Saint-Etienne» (2)

PPRM PERIPHERIE

08/07/2022 -

1. Le territoire concerné
Le PPRM de la périphérie Nord Est de Saint-Étienne concerne 6 communes : La Fouillouse, Saint-Priest-en-Jarez, Villars, Saint-Jean-Bonnefonds, La Talaudière et Sorbiers.
Le plan de prévention des risques miniers a été approuvé par arrêté préfectoral n°DT-16-0856 en date du 08 septembre 2016. Il est opposable depuis le 20 septembre 2016.
2. Le dossier approuvé
Le PPRM vaut servitude d’utilité publique et doit être annexé au document d’urbanisme des communes concernées (…)


PPRM de la Périphérie Nord et Est de Saint-Etienne

08/07/2022 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRM de Saint-Etienne» (2)

PPRM SAINT ETIENNE

08/07/2022 -

1. Le territoire concerné
Le PPRM de la ville de Saint-Etienne :
Le plan de prévention des risques miniers a été approuvé par arrêté préfectoral n°DT-18-0128 en date du 05 février 2018. Il est opposable depuis le 15 février 2018.
2. Le dossier approuvé
Le PPRM vaut servitude d’utilité publique et doit être annexé au document d’urbanisme des communes concernées conformément à l’article L 126-1 du code de l’urbanisme.
Consultable dans en mairie de Saint-Étienne ainsi qu’au siège de Saint-Étienne Métropole, (…)


PPRM de Saint-Etienne

08/07/2022 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRM de la Vallée du Gier» (2)

PPRM GIER

08/07/2022 -

1. Le territoire concerné
Le PPRM de la Vallée du Gier concerne 13 communes : Cellieu, Châteauneuf, Dargoire, Génilac, La Grand-Croix, L’Horme, Lorette, Rive de Gier, Saint-Chamond, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Paul-en-Jarez, Tartaras.
Le plan de prévention des risques miniers a été approuvé par arrêté préfectoral n°DT-19-0158 en date du 29 mars 2019. Il est opposable depuis le 13 mai 2019.
2. Le dossier approuvé
Le PPRM vaut servitude d’utilité publique et doit être annexé au (…)


PPRM de la Vallée du Gier

08/07/2022 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «2 - Nouvelle procédure d’élaboration du PPRM Ondaine suite décision annulation du TA de Lyon » (2)

Nouvelle procédure PPRM de la Vallée de l’Ondaine

08/07/2022 -

Suite à l’audience au TA de Lyon le 21 janvier 2021 sur le recours contre le PPRM de l’Ondaine, cette juridiction administrative a annulé le 04 février 2021 le PPRM de l’Ondaine avec effet différé de 24 mois (4 février 2023).
Une nouvelle procédure d’élaboration du PPRM est donc engagée.
À compter de la date de l’arrêté préfectoral de prescription de l’élaboration du PPRM et jusqu’à l’approbation du plan, un registre dématérialisé accessible 24h/24h a été créé afin de permettre aux usagers de poser des (…)


2 - Nouvelle procédure d’élaboration du PPRM Ondaine suite décision annulation du TA de Lyon

08/07/2022 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «1 - PPRM Ondaine approuvé le 11/07/2018» (2)

PPRM de la Vallée de l’Ondaine

08/07/2022 -

1. Le territoire concerné
Le PPRM de la Vallée de l’Ondaine concerne 9 communes : Saint-Paul-en-Cornillon, Unieux, Fraisses, Firminy, Le Chambon-Feugerolles, Roche-la-Molière, La Ricamarie, Saint-Genest-Lerpt et Saint-Etienne (enclave de Saint-Victor sur Loire).
Le plan de prévention des risques miniers a été approuvé par arrêté préfectoral n°DT-18-0644 en date du 11 juillet 2018.
Plusieurs communes concernées par ce plan ont déposé un recours gracieux contre l’arrêté préfectoral du 11/07/2018. Suite (…)


1 - PPRM Ondaine approuvé le 11/07/2018

08/07/2022 -

Résultats trouvés dans la rubrique : «Communiqués 2017» (1)

Plan de prévention des risques miniers du bassin stéphanois

12/10/2017 -

Lancement de l’enquête publique


La rubrique : «2 - Nouvelle procédure d’élaboration du PPRM Ondaine suite décision annulation du TA de Lyon » contient «PPRM»

2 - Nouvelle procédure d’élaboration du PPRM Ondaine suite décision annulation du TA de Lyon

08/07/2022 -

La rubrique : «1 - PPRM Ondaine approuvé le 11/07/2018» contient «PPRM»

1 - PPRM Ondaine approuvé le 11/07/2018

08/07/2022 -

La rubrique : «PPRM de Saint-Etienne» contient «PPRM»

PPRM de Saint-Etienne

08/07/2022 -

La rubrique : «PPRM de la Vallée de l’Ondaine» contient «PPRM»

PPRM de la Vallée de l’Ondaine

08/07/2022 -

La rubrique : «PPRM de la Périphérie Nord et Est de Saint-Etienne» contient «PPRM»

PPRM de la Périphérie Nord et Est de Saint-Etienne

08/07/2022 -

La rubrique : «PPRM de la Vallée du Gier» contient «PPRM»

PPRM de la Vallée du Gier

08/07/2022 -

La rubrique : « 2 - Les plans de prévention des risques miniers (PPRM) : Un outil de prévention » contient «PPRM»

2 - Les plans de prévention des risques miniers (PPRM) : Un outil de prévention

08/07/2022 -

La rubrique : «Risques miniers» contient «PPRM»

Risques miniers

13/07/2022 -