Résultats de Recherche pour « PPRNPI »
Résultats trouvés dans la rubrique : «Le PPRNPi du Gier approuvé par arrêté inter-préfectoral du 08 novembre 2017» (2)
12/03/2018 -
Le PPRNPi du bassin versant du Gier et ses affluents a été approuvé par arrêté inter-préfectoral n° DT-17-0889 le 08 novembre 2017 par les préfets de la Loire et du Rhône.
Le PPRNPi du Gier approuvé par arrêté inter-préfectoral du 08 novembre 2017
Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRNPi du BASSIN DE L’OUDAN» (2)
Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’inondation du bassin de l’Oudan
17/12/2015 -
Le préfet de la Loire a approuvé le plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondations par arrêté préfectoral n° DT 15-1204 le 15 décembre 2015.
Depuis 1996 l’Etat mène une action d’élaboration de plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation (PPRNPi) afin de traduire par voie réglementaire à l’échelle communale ou intercommunale la prise en compte des risques d’inondation dans le développement local. Dans ce cadre, la direction départementale des territoires de la Loire a (…)
Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRNPi du BASSIN DE LA COISE» (2)
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles Inondations du bassin versant de la Coise
24/05/2019 -
Elaboration du plan de prévention du risque naturel prévisible inondation (PPRNPI) sur le bassin versant de la Coise
Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRNPi du BASSIN DU FURAN» (2)
Le PPRNP Inondation du bassin du FURAN
03/01/2006 -
Le PPRNPi du Furan couvre les communes de Planfoy, Saint-Etienne, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, la Talaudière, la Tour-en-Jarez, l’Etrat, Villars, la Fouillouse, Saint-Just-Saint-Rambert et Andrézieux-Bouthéon.
3 janvier 2006
Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRNPi du BASSIN DU RENAISON» (2)
Plan de prévention des risques naturels d’inondation du Renaison
28/05/2008 -
Le plan de prévention des risques naturels d’inondation du Renaison couvre les communes de Riorges, St Leger sur Roanne,Pouilly les Nonains, Renaison, Villerest, Ouches, St André d’Apchon et St Alban les Eaux.
Ce PPRNPI a été prescrit le 11 mars 2003 et approuvé le 4 avril 2008 par la Préfecture de la Loire.
Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRNPi du BASSIN DU SORNIN» (2)
Le PPRNP Inondation du bassin du SORNIN
20/07/2005 -
Le PPRNPi du Sornin couvre les communes de Saint-Denis-de-Cabanne, Chandon, Charlieu, Pouilly-sous-charlieu, Saint-Nizier-sous-Charlieu.
19 juillet 2005
Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRNPi du BASSIN DE L’ONDAINE» (2)
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles Inondations du bassin versant de l’Ondaine
07/03/2019 -
Lettre adressée au maire du Chambon-Feugerolles - 15 janvier 2019 (format pdf - 57 ko - 07/03/2019) L’objectif de cette étude est de définir les caractéristiques des inondations (aléas) pour l’élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondations.
Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRNPi du BASSIN DE L’ANZIEUX» (2)
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles Inondations du bassin versant de l’Anzieux
20/05/2019 -
Présentation
Dans le cadre de la prévention des inondations, des études sur le bassin versant de la rivière l’ Anzieux ont été réalisées sous maîtrise d’ouvrage de l’Etat par les bureaux d’études Hydrétudes, SOGREAH ainsi qu’une carte des relevés des services municipaux, des services de l’État et du COmité de Défense des Sinistrés de l’Anzieux (CODSA). L’objectif de ces études était de définir les caractéristiques des inondations (aléas) suite à la prescription du Plan de Prévention des Risques Naturels (…)
Résultats trouvés dans la rubrique : «Etat des PPRNPi dans la Loire» (2)
L’Etat d’Avancement des Plans de Prévention des Risques Naturels
19/03/2010 -
doc64
Dernière mise à jour le 23 mai 2023
La mission risques de la DDT de la Loire a en charge la mise en œuvre de la politique de prévention des inondations sur l’ensemble des zones inondables du département à l’exception de celle du Fleuve Rhône.
Son action se décline suivant deux axes : L’instruction des documents d’urbanisme (POS, permis de construire, certificats d’urbanisme,…) pour le compte des collectivités*.La mise en œuvre des plans de prévention des risques prévisibles (…)
Résultats trouvés dans la rubrique : «RISQUE» (1)
28/02/2007 -
Dernière mise à jour le 16 mars 2023
Service producteur : SAP/MGT
Dernière mise à jour 6 juin 2023
Service producteur : SAP/MGT
Dernière mise à jour le 20 aout 2020
Service producteur:SAP/MGT
Dernière mise à jour le 4 avril 2022
Service producteur:SAP/MGT
Dernière mise à jour le 19 aout 2020
Service producteur:SAP/MGT
Dernière mise à jour le 19 octobre 2019
Service producteur:SAP/MGT
Dernière mise à jour le 24 avril (…)
Résultats trouvés dans la rubrique : «L’Information des Acquéreurs et des Locataires (I.A.L.)» (1)
Dossiers d’information pour les acquéreurs et locataires de biens immobiliers
20/12/2019 -
Cet article regroupe l’ensemble des fiches communales et des cartes concernant l’Information des acquéreurs et des locataires.
Service Aménagement Planification - Mission Risques
Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRNPi du BASSIN DU LIGNON en FOREZ» (2)
11/12/2006 -
Ce PPRNP Inondation du bassin du LIGNON DU FOREZ concernant les communes de L’HOPITAL-SOUS-ROCHEFORT, DEBATS-RIVIERES D’ORPRA, BOEN-SUR-LIGNON, SAIL-SOUS-COUZAN, SAINT-SIXTE, TRELINS, LEIGNEUX, SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE, MONTVERDUN, SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD et PONCINS
PPRNPi du BASSIN DU LIGNON en FOREZ
Résultats trouvés dans la rubrique : «Les PPRNPis du FLEUVE LOIRE» (7)
Le PPRNP Inondation du fleuve LOIRE entre le barrage de GRANGENT et VEAUCHETTE
21/06/2006 -
Le PPRNPi du fleuve Loire couvre les communes de Saint-Just-Saint-Rambert, Bonson, Andrézieux-Bouthéon, Saint-Cyprien, Veauche et Veauchette.
19 juin 2006
Le PPRNP Inondation du fleuve LOIRE entre Briennon et Saint-Pierre-la-Noaille
24/04/2023 -
Le PPRNPi du fleuve Loire couvre les communes de Briennon, Pouilly-sous-Charlieu, Saint-Nizier-sous-Charlieu et Saint-Pierre-la-Noaille.
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisible Inondation de Feurs à Villerest
03/07/2020 -
Ce PPRNP Inondation du fleuve Loire et la confluence de ses affluents (la Loise et le Lignon) couvre les communes de Feurs à Villerest
Résultats trouvés dans la rubrique : «PPRNPi du BASSIN DU RHINS et de la TRAMBOUZE» (2)
Plan de prevention des risques d’inondation des rivières RHINS et TRAMBOUZE
12/02/2007 -
Les préfets du Rhône et de la Loire ont approuvé le plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondations par arrêté inter-préfectoral le 29 décembre 2009.
PPRNPi du BASSIN DU RHINS et de la TRAMBOUZE
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Le PPRNPi du Gier approuvé par arrêté inter-préfectoral du 08 novembre 2017
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PPRNPi du BASSIN DU RHINS et de la TRAMBOUZE
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PPRNPi du BASSIN DU LIGNON en FOREZ
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Le PPRNPi du BASSIN DU GIER et de ses affluents