Enquêtes publiques
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Actualités
- Plan de protection de l’athmosphère de Saint-Etienne Métropole et Loire Forez Agglomération - 28/02/2023
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées - Aménagement du lit et des berges du Gier à La Grand’Croix - 30/01/2023
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées - 3ème plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération stéphanoise - 01/07/2021
Enquêtes publiques - PLAN DE PROTECTION DE L’ATMOSPHÈRE DE L’AGGLOMÉRATION STÉPHANOISE - 04/03/2021
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération lyonnaise - 04/03/2021
Enquêtes publiques > Autres enquêtes
Publications
- Aménagement de la ZAC République Gambetta sur la commune de Roanne - 28/02/2023
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Plan de protection de l’athmosphère de Saint-Etienne Métropole et Loire Forez Agglomération - 28/02/2023
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées - Arrêté n°2023-55 PAT du 10 février 2023 portant céssibilité des parcelles de terrain nécéssaires à la réalision du 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du quartier Tarentaize-Beaubrun-Couriot sur la commune de St-Etienne - 14/02/2023
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Arrêté n°2023-68 PAT du 10 février 2023 portant céssibilité des parcelles de terrain nécéssaires à la réalision du 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de St-Chamond - 14/02/2023
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Arrêté n°2023-056 PAT du 3 février 2023 portant ouverture d’une enquête publique préalable à une autorisation environnementale concernant le projet d’aménagement du site "Les Roches" sur la ZAC Molina La Chazotte sur la commune de la Talaudière - 13/02/2023
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées - Aménagement du lit et des berges du Gier à La Grand’Croix - 30/01/2023
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées - Arrêté 2023-004 PAT du 25 janvier 2023 portant ouverture d’une enquête publique parcellaire concernant le 1er programme de travaux de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de la Ricamarie - 26/01/2023
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Arrêté n° 2022-219 PAT du 20 décembre 2022 Portant cessibilité des parcelles de terrain nécessaires pour le premier programme de l’opération de restauration immobilière du centre-ville de la commune de Saint-Chamond. - 20/12/2022
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Liste modificative des commissaires enquêteurs au titre de l’année 2023 pour le département de la Loire - 20/12/2022
Enquêtes publiques > Autres enquêtes - Désordre minier à Saint-Etienne - 17/11/2022
Enquêtes publiques > Enquêtes dématérialisées