HABITAT POLITIQUE DE LA VILLE
HABITAT POLITIQUE DE LA VILLE
Communes soumises à l’article 55 de la loi SRU (inventaire 2020) (format pdf - 8.1 Mo - 30/03/2022)
Service producteur : SH/PHE |
Observatoire
Les Programmes Locaux de l’Habitat au 1 janvier 2023 (format pdf - 6.9 Mo - 01/03/2023)
Service producteur : SAP/MGT |
Les obligations en matière d’aire d’accueil et de grand passage dans le cadre du Schéma départemental d’accueil des gens du voyage (format pdf - 3.3 Mo - 07/05/2019)
Service producteur : SH/PHE |
Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPPV)
Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPPV) - Commune de Saint-Etienne (format pdf - 1.8 Mo - 25/10/2016)
Service producteur : SH/PHE |
Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPPV) - Commune de Roanne (format pdf - 1005.5 ko - 13/01/2016)
 Dernière mise à jour le 13 janvier 2016Service producteur : SH/PHE |
Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPPV) - Commune de Saint-Chamond (format pdf - 1.6 Mo - 07/05/2019)
Service producteur : SH/PHE |
Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPPV) - Communes de Rive de Gier et La Grand-Croix (format pdf - 1.7 Mo - 07/05/2019)
Service producteur : SH/PHE |
Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPPV) - Commune de Montbrison (format pdf - 842.6 ko - 13/01/2016)
Service producteur : SH/PHE |
Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPPV) - Commune d’Andrézieux-Bouthéon (format pdf - 706 ko - 13/01/2016)
Dernière mise à jour le 13 janvier 2016Service producteur : SH/PHE |
Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPPV) - Communes du Chambon-Feugerolles et de La Ricamarie (format pdf - 860.5 ko - 13/01/2016)
Service producteur : SH/PHE |
Amélioration du Parc privé
Dispositifs opérationnels de l’ANAH (Programme d’Intérêt Général et Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat) (format pdf - 6.1 Mo - 22/03/2023)
Service producteur : SH/PHE |
SAP - MGT