Les services de l'État
dans la Loire

La Relance dans la Loire

• 01.Appels à projets
• 05.Écologie
• 10.Compétitivité
• 15.Cohésion
• 25.L’Europe, co-financeur de la Relance
• 30.L’actualité de la Relance dans la Loire
• 45.Outils de communication pour les lauréats
• 50.Les liens utiles
• La relance un an après
• 100.Dossiers de presse, communiqués de presse et infolettres

COVID-19 : Les restrictions sanitaires dans la Loire

• Santé et informations sanitaires

Agriculture

• La lettre d’information : e-LISE@42
• Les aides PAC 2023-2027
• Calamités agricoles et mesures conjoncturelles
• Bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE)
• Foncier agricole
• GAEC
• Agriculteurs en difficulté
• CDOA (Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture)
• Utilisation des produits phytosanitaires

Alimentation, commerce et consommation

• Information du consommateur
• Vendre sur Internet - Site Marchand
• Alimentation
• Commerce et prestations
• Consommation
• CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
• Sécurité des produits non alimentaires
• Marchés publics

Aménagement du territoire - Urbanisme et construction

• Aménagement Durable - Démarche Eco-Quartier
• Urbanisation limitée hors SCOT opposable
• Accessibilité
• Permis de construire et autorisations d’urbanisme
• Planification - Documents d’urbanisme
• Politiques foncières
• Etudes

Animaux

• Animaux d’élevage
• Animaux de compagnie
• Apiculture
• COVID-19
• Divagation des animaux
• Equidés
• Faune sauvage captive
• Les liens utiles
• Les professionnels en lien avec les animaux
• Transport d’animaux vivants
• Vétérinaires

Citoyenneté

• Distinctions honorifiques
• Elections
• Réforme de l’Etat
• Vie institutionnelle

Collectivités locales

• Circulaire DETR-DSIL 2021
• Circulaire préfectorale commune DETR DSIL - Campagne 2023
• Circulaire préfectorale commune DETR DSIL…
• Commande publique
• Conseil municipal
• Contrôle de légalité
• Dématérialisation des demandes de paiement des dotations d’investissement
• Dotation politique de la ville (DPV)
• Fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT)
• RENOVATION ENERGETIQUE
• Intercommunalité
• Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
• Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L)
• Dotation de Soutien à l’Investissement des Départements (D.S.I.D.)
• ADEME

Culture

Education et formation

• Actualités départementales
• Campagnes nationales
• Espace thématique
• Offres d’apprentissage dans la fonction publique d’État

Egalité femmes / hommes

• 1.Actualités 2020
• Actions Ligériennes
• Chiffres clés
• Archives actions 2010-2019
• Liens Utiles

Entreprise, économie, emploi, finances publiques

• Accès et retour à l’emploi
• Droit du travail
• Services à la personne

Environnement

• Eau et milieux aquatiques
• Biodiversité et espaces naturels
• Chasse et pêche
• Forêt et bois
• Le Fleuve Loire
• Mission Interservices Eau et Environnement (MISEN)
• Climat et énergies
• Bruit des infrastructures de transport
• Air
• Affichage publicitaire
• Communes touristiques et stations classées de tourisme
• Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
• Consultation du public

Jeunesse, sports et vie associative

Certaines politiques publiques gouvernementales relatives à la jeunesse, aux sports et à la vie associative relèvent depuis le 1er janvier 2021 du ministère de l’Education nationale.

• Réserve civique -> JeVeuxAider : le soutien à l’engagement bénévole
• Service National Universel
• Soutien à l’engagement civique
• Accueils collectifs de mineurs
• Jeunesse
• Sports
• Vie associative
• Emploi, formation

Logement

• Les problématiques de logement dans la Loire - l’action de l’Etat et des collectivités territoriales
• Rénover les quartiers
• Construire ou réhabiliter des logements sociaux
• Agir pour l’habitat privé
• Lutter contre l’habitat indigne
• Politiques sociales du logement

Paysage

Définition de Paysage :
« Paysage » désigne une partie de territoire telle que perçue par les populations, dont le caractère résulte de l’action de facteurs naturels et/ou humains et de leurs interrelations
(Convention Européenne du Paysage de 2006)

Risques naturels, miniers et technologiques

• L’Information des Acquéreurs et des Locataires (I.A.L.)
• Risques miniers
• Risques naturels
• Risques technologiques

Sécurité des personnes et des biens

• Sécurité : Risques majeurs
• Sécurité civile
• Sécurité des grands rassemblements
• Montreynaud : Zone de Sécurité Prioritaire
• Sécurité des établissements recevant du public (ERP)
• Lutte contre les cambriolages
• Police judiciaire
• Prévention
• Risques de la vie courante
• Sécurité Sanitaire

Solidarité et cohésion sociale

• Domiciliation
• Politiques en faveur des personnes en situation de handicap
• Hébergement - Veille sociale
• Intégration des personnes étrangères primo-arrivantes
• Politique de la ville, quartiers prioritaires
• Protection juridique des majeurs

Transports, déplacements et sécurité routière

• Infrastructures et transports
• Sécurité routière
• Permis de conduire
• Taxis
• Véhicules
• Permis bateau et immatriculation des bateaux
• VTC
• VMDTR
• Auto-écoles et enseignants de la conduite
• Dépannage sur autoroutes non concédées et voies rapides
• Fourrières