Evaluation environnementale au cas par cas

Mis à jour le 30/04/2024
Evaluation environnementale au cas par cas

Affinerie et fonderie de la Loire (AFL) à La Talaudière : Modifications des conditions d'exploiter d'un centre de récupération, tri, transit, regroupement, préparation de déchets

Télécharger Décision AFL PDF - 1,34 Mb - 30/04/2024
Télécharger Cerfa cas par cas PDF - 0,68 Mb - 05/04/2024
Télécharger Annexe 1 PDF - 0,09 Mb - 05/04/2024
Télécharger Annexe 3 PDF - 0,25 Mb - 05/04/2024
Télécharger Annexe 4 PDF - 0,77 Mb - 05/04/2024
Télécharger Annexe 5 PDF - 1,43 Mb - 05/04/2024

Société Goodman à Sury le Comtal : Modification des conditions d'exploitation

Télécharger Décision cas par cas du 6 février 2024 PDF - 1,84 Mb - 08/02/2024

SNF S.A.S. à Andrézieux -Bouthéon : Modification des conditions d'exploiter

Télécharger Décision au cas par cas du 19 octobre 2023 PDF - 0,09 Mb - 20/10/2023
Télécharger Cerfa cas par cas PDF - 3,29 Mb - 20/10/2023