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538 résultat(s)
Accès des personnes à mobilité réduite
depuis la place, direction Hôpital Nord, arrêt Place Jean Jaurés). Sous-préfecture de Montbrison : deux emplacements (...)
Mis à jour le 03/11/2015
Les missions de la sous-préfecture de Roanne
Outre le pré-accueil, ce bureau, composé de deux sections, assure plusieurs missions : délivrance des titres, application de diverses (...)
Mis à jour le 20/03/2015
Préfet
de la Loire
Arrêté portant constitution de la CDAC cinématographique
Arrêté portant constitution de la CDAC cinématographique ... Arrêté portant constitution de la (...)
Mis à jour le 09/03/2015
Préfet
de la Loire
Termites et Mérules
Termites Il n'existe pas d'arrêté préfectoral termites dans le département de la Loire. Pour tout le département, (...)
Mis à jour le 04/11/2014
Préfet
de la Loire
Le Règlement Sanitaire Départemental
’hygiène en milieu rural. Le RSD en vigueur sur le département de la Loire a été approuvé par arrêté préfectoral du 20 juin (...)
Mis à jour le 06/12/2013
Préfet
de la Loire
L'agrément sanitaire des établissements agro alimentaires
procédure que doivent respecter les exploitants du secteur alimentaire pour obtenir l’agrément. L'arrêté du 8 juin 2006 (...)
Mis à jour le 03/12/2013
Préfet
de la Loire
Arrêté N° 2000/074 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Arrêté N° 2000/074 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage ... Arrêté N° 2000/074 (...)
Mis à jour le 03/12/2013
Préfet
de la Loire
Arrêté N° 2007/070 relatif à la recherche de canalisation en plomb
Arrêté N° 2007/070 relatif à la recherche de canalisation en plomb utilisée pour l'eau destinée à la consommation humaine (...)
Mis à jour le 03/12/2013
Préfet
de la Loire