La campagne 2024 commune DETR DSIL pour le département de la Loire est désormais ouverte. Vous trouverez ci-dessous la circulaire de Monsieur le préfet et le guide des dotations.

Le dépôt dématérialisé des demandes de subventions est maintenu via la plateforme « démarches-simplifiées » à partir du lien ci-dessous :

https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/demande-de-subvention-detr-dsil-2024-loire

Un second formulaire simplifié est mis à votre disposition dans le cas où vous souhaitez maintenir une demande de subvention, déposée en 2023 mais non retenue, sur 2024. Le dossier renouvelé doit être en tout point identique à celui de 2023 notamment sur le coût du projet.

https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/renouvellement-demande-de-subvention-detr-dsil-2023-sur-2024-loire

Les dossiers devront être déposés sur la plateforme au plus tard le 2 février 2024.

Dans l'attente de la parution de la liste des communes et EPCI éligibles à la DETR 2024, vous trouverez ci-dessous pour rappel les listes 2023.

Des versions "word" des modèles proposés dans le cadre des formulaires de demande de subvention sont également annexées.

Les services de la préfecture et des sous-préfectures restent à votre disposition.