Rapport, conclusions et avis de la commissaire enquêtrice : Enquête parcellaire 2ème progr. ORI Tarentaize Beaubrun Couriot
Mis à jour le 13/03/2024
L'enquête parcellaire relative au deuxième programme de l'opération de restauration immobilière du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne s'est déroulée du lundi 5 au mardi 20 février 2024.
Ci-dessous le PV, les conclusions et avis de la commissaire enquêtrice.
Ci-dessous le PV, les conclusions et avis de la commissaire enquêtrice.