Plan de Protection de l’Atmosphère Saint-Étienne - Loire-Forez | PPA3 SELF
Plan de Protection de l’Atmosphère Saint-Étienne - Loire-Forez | PPA3 SELF
Index d'articles
Plan de Protection de l’Atmosphère Saint-Étienne (...)
Publié le 18/04/2024
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Chauffage au bois : Brûler du bon bois
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Chauffage au bois : S’équiper d’un appareil performant !
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PPA : Quel rôle pour les collectivités
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[PPA3 SELF] - Encadrement du chauffage au bois
Publié le 11/01/2024
Avant-propos de Monsieur le Préfet de la Loire (04/04/2023)
L’amélioration de la qualité de l’air est un enjeu prioritaire non seulement pour la santé humaine, mais aussi, et on l’oublie trop souvent, pour la préservation de la biodiversité sensible aux effets des activités anthropiques. Les experts de santé publique s’accordent pour considérer la pollution atmosphérique comme responsable, chaque année en France, de la mort prématurée de plus de 40 000 personnes. Les habitants des agglomérations sont particulièrement concernés du fait de la concentration de population, mais aussi les personnes plus éloignées des centres urbains par l’exercice d’activités qui influencent la qualité de l’air.
Aussi, l’outil réglementaire « Plan de Protection de l’Atmosphère » (PPA) prend tout son sens sur une grande moitié Sud du département de la Loire : si les deux premières éditions ne s’appliquaient que sur l’agglomération stéphanoise, notamment du fait de contentieux européen et national, porteurs d’injonctions fortes à agir rapidement et efficacement, sa révision s’est attachée à définir un périmètre à la fois pertinent en termes de sensibilité et pragmatique quant aux objectifs particuliers qu’il est proposé de viser.
Le territoire concernera donc SAINT-ETIENNE METROPOLE et LOIRE-FOREZ Agglomération, en associant la communauté de communes FOREZ-EST. Ce troisième PPA comprend désormais 140 communes, contre 55 précédemment ; il couvre ainsi un bassin de plus de 500 000 habitants.
L’ensemble des secteurs émetteurs potentiels de polluants à l’atmosphère sera mis à contribution pour relever le défi de la Qualité de l’air.
La construction du plan d’actions de ce PPA3 « SAINT-ETIENNE LOIRE-FOREZ » a fait l’objet d’un travail partenarial entre services de l’État, Établissements Publics de Coopération Intercommunale et représentants des mondes professionnels et associatifs. Il en résulte une ambition forte : atteindre dès 2027 les objectifs de réduction d’émissions affectés au Plan national de Réduction des Émissions de Polluants à l’Atmosphère (PREPA).
La mobilité en constitue un enjeu majeur, tout autant que le secteur résidentiel et les activités professionnelles. À ce titre, le monde agricole s’est associé pour la première fois à l’effort collectif dans la définition d’actions porteuses de progrès techniques et de comportements vertueux.
La mobilisation de chacun, avec le soutien et le relais des collectivités du territoire du PPA3 SELF, est la clé de la réussite pour l’atteinte de ses objectifs ambitieux. Un accent fort du plan est porté sur sa gouvernance, les modalités de collecte et partage des informations – notamment sur les financements disponibles -, ainsi que la diffusion de bonnes pratiques et recommandations à l’ensemble des parties prenantes.
Ce sujet étant l’affaire de tous, ce nouveau plan, aux actions diversifiées et au périmètre renouvelé, se doit d’être sur les années 2023-2027 un accélérateur de l’amélioration de la Qualité de l’air !
0. Phases de consultation
- Concertation Préalable :
- Télécharger Arrêté préfectoral n° DREAL 2023-085 portant approbation du plan de protection de l’atmosphère " Saint-Étienne - Loire-Forez ’ (PPA3 SELF) PDF - 3,44 Mb - 16/06/2023
- Déclaration environnementale :
2. Dossier du PPA3 SELF [2023-2027]
- Documents principaux
3. Dispositifs financiers
- Synthèse financière au 25/03/2022 :
- Appel à projets Mission Air 2023 | DREAL AuRA :
4. Suivi du PPA3 SELF
- 1/ Compte-rendus des instances de la gouvernance du Plan :
- 2/ Plateforme collaborative de suivi du Plan "MTECT DREAL ARA PPA Saint-Etienne-Loire-Forez" projet OSMOSE dédié (accès restreint aux acteurs identifiés)]
5. Supports de communication et liens
- Les Flash infos « Causons d’ozone ! » ( Le Plan Régional Ozone )
- 14 octobre 2023 - Journée nationale de la qualité de l'air
- Pollution à l'ozone - dossier de communication - Stratégie Eau Air Sol
- vidéo de 2minutes pour découvrir la formation de l'ozone et son impact sur notre santé et l'environnement
6. Ressources
6.1 Pour aller plus loin…
- Plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (PREPA) pour la période 2022-2025 : Site du Ministère de la transition écologique.
- Des informations sur d’autres aides financières disponibles peuvent être notamment retrouvées sur :
- Site de l' ADEME en Auvergne Rhône-Alpes
- Pour les collectivités territoriales, https://aides-territoires.beta.gouv.fr/ ;
- Pour les entreprises, https://place-des-entreprises.beta.gouv.fr/ .
- Plan Régional Ozone : site de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes ; cf. notamment son 2 ème numéro "Causons d’ozone" qui propose un focus particulier sur les liens entre ozone et agriculture.
- Association Atmo Auvergne-Rhône-Alpes, avec notamment les pages « surveiller la qualité de l’air », « les bons gestes », « services citoyens» et la rubrique « Agir ».
- L'exposition "exposition l'air à la loupe" disponible en 2 formats de posters empruntables gratuitement.
6.2 Pour aller encore plus loin…
- Parcours de formation dédiés en e-learning :
- Parcours citoyen de 20 minutes pour connaître, comprendre et agir ;
- Parcours jeunes (à partir de 14 ans) pour comprendre les enjeux de la qualité de l’air par le jeu ;
- Parcours professionnels de santé pour se professionnaliser pour mieux accompagner ses patients ;
- Parcours pour les professionnels de l’environnement afin de se professionnaliser pour agir sur la qualité de l’air.